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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7204 > 7204.4 > 7204.41
… Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801 > 8801.00
… volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.23
… Equipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.30
… Equipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.1 > 8448.11
… et mécaniques Jacquard; réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons; machines à lacer les cartons après …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.5
… Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419
… du n° 85.14), pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles …
Explanatory notes
… du n° 85.14), pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles … ‑ Séchoirs : 8419.33 ‑ ‑ Appareils de lyophilisation, appareils de cryodessiccation et séchoirs à … ou le froid, n'effectuent pas véritablement l'une des opérations énumérées ci‑dessus, le changement de température …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013 > 9013.10
… Lunettes de visée pour armes; périscopes; lunettes pour machines, appareils ou instruments …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.3
… plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), à l'exclusion des abats de …