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Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.5 > 2933.59

INN

… … toprilidine … toréforant … tozasertib … trélagliptine … triamtérène … trilaciclib … ulodésine … valganciclovir … …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.3 > 2933.39

Section XI > Chapitre 54

Explanatory notes

… exemple), pour obtenir des polymères tels que rayonne cupro-ammoniacale (cupro) ou rayonne viscose, ou par modification … par un procédé de viscose modifié. 2)   La rayonne cupro‑ammoniacale (cupro) , obtenue par dissolution de cellulose … linters ou de pâte chimique de bois) dans une liqueur cupro‑ammoniacale; la solution visqueuse ainsi produite est passée …

Legal note

… exemple), pour obtenir des polymères tels que rayonne cupro-ammoniacale (cupro) ou rayonne viscose, ou par modification …

Classification opinions

… comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par …

Section XI > Chapitre 55

Classification opinions

… comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par …

Section XV

Explanatory notes

… , 32.13 ou 32.15 );          b)   le ferrocérium et autres alliages pyrophoriques (n°  36.06 );          c)   les … du n°  66.03 ;          e)   les produits du Chapitre 71 (alliages de métaux précieux, métaux communs plaqués ou … en autres métaux communs, autres que les articles spécialement conçus pour être utilisés exclusivement comme …

Legal note

… , 32.13 ou 32.15 );          b)   le ferrocérium et autres alliages pyrophoriques (n°  36.06 );          c)   les … du n°  66.03 ;          e)   les produits du Chapitre 71 (alliages de métaux précieux, métaux communs plaqués ou … carbures métalliques frittés avec du métal. 5.‑  Règle des alliages (autres que les ferro‑alliages et les alliages …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… par exemple, Al, Be, Co, Fe, Mn, Ni, Si.         b)   Alliages de cuivre         les matières métalliques autres …

Legal note

… par exemple, Al, Be, Co, Fe, Mn, Ni, Si.         b)   Alliages de cuivre         les matières métalliques autres …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… de simples accessoires ou garnitures de minime importance (initiales, monogrammes, viroles, bordures, par exemple); le … dans le présent Chapitre, à l'exception des saphirs et des diamants travaillés, non montés, pour pointes de lecture … de simples garnitures ou accessoires de minime importance (initiales, monogrammes, viroles, bordures, etc.) en métaux …

Legal note

… de simples accessoires ou garnitures de minime importance (initiales, monogrammes, viroles, bordures, par exemple); le … dans le présent Chapitre, à l'exception des saphirs et des diamants travaillés, non montés, pour pointes de lecture …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… on considère comme :        a)   Fontes brutes        les alliages fer‑carbone ne se prêtant pratiquement pas à la … d'autres éléments.        b)   Fontes spiegel        les alliages fer‑carbone contenant en poids plus de 6 % mais pas … à la définition de la Note 1 a).        c)   Ferro‑alliages        les alliages sous formes de gueuses, …

Legal note

… on considère comme :        a)   Fontes brutes        les alliages fer‑carbone ne se prêtant pratiquement pas à la … d'autres éléments.        b)   Fontes spiegel        les alliages fer‑carbone contenant en poids plus de 6 % mais pas … à la définition de la Note 1 a).        c)   Ferro‑alliages        les alliages sous formes de gueuses, …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… également les accumulateurs présentés avec des éléments auxiliaires qui contribuent à la fonction de stockage et de …

Legal note

… également les accumulateurs présentés avec des éléments auxiliaires qui contribuent à la fonction de stockage et de …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… les aliments diététiques, aliments enrichis, aliments pour diabétiques, compléments alimentaires, boissons toniques et … le sevrage tabagique (n° 24.04);        c)   les plâtres spécialement calcinés ou finement broyés pour l'art dentaire … ou prophylactiques (n° 35.02).        ij)   les réactifs de diagnostic du n° 38.22. 2.-  Au sens du n° 30.02, on entend …

Legal note

… les aliments diététiques, aliments enrichis, aliments pour diabétiques, compléments alimentaires, boissons toniques et … le sevrage tabagique (n° 24.04);        c)   les plâtres spécialement calcinés ou finement broyés pour l'art dentaire … ou prophylactiques (n° 35.02).        ij)   les réactifs de diagnostic du n° 38.22. 2.-  Au sens du n° 30.02, on entend …

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