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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3 > 4412.33
… en bois autre que de conifères, des espèces aulne (Alnus spp.), frêne (Fraxinus spp.), hêtre (Fagus spp.), … spp.), châtaignier (Castanea spp.), orme (Ulmus spp.), eucalyptus (Eucalyptus spp.), caryer (Carya spp.), …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3821 > 3821.00
… les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523
… pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion …
Explanatory notes
… pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion … logiciels, par exemple). Ces supports peuvent en général être insérés dans et retirés d’un appareil …Section VI > Chapitre 34 > Position 3407
… pour l'art dentaire » présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres …
Explanatory notes
… pour l'art dentaire » présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres … y compris ceux pour l'amusement des enfants, sont également compris ici. B) Compositions dites « cires pour …Section II > Chapitre 14
… Matières à tresser et autres produits d’origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs …
Explanatory notes
… Chapitre 14 Matières à tresser et autres produits d’origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. 1.‑ Sont … Chapitre et classées à la SectionXI, les matières et fibres végétales des espèces principalement utilisées pour la … ainsi que les matières végétales qui ont subi une ouvraison spéciale en vue de leur utilisation exclusive comme matières …Legal note
… Chapitre et classées à la SectionXI, les matières et fibres végétales des espèces principalement utilisées pour la … ainsi que les matières végétales qui ont subi une ouvraison spéciale en vue de leur utilisation exclusive comme matières …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429 > 8429.5 > 8429.51
… Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal …
Classification opinions
… 1. Chargeuses autopropulsées à chargement frontal, à quatre roues motrices et à manœuvre …Section IV > Chapitre 19
… Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; …
Explanatory notes
… Chapitre 19 Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; … des produits farcis du n° 19.02, les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de … ou de fécules (biscuits, etc.) spécialement préparés pour l'alimentation des animaux (n° 23.09); c) les …Legal note
… des produits farcis du n° 19.02, les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de … ou de fécules (biscuits, etc.) spécialement préparés pour l'alimentation des animaux (n° 23.09); c) les … , on entend par : a) gruaux , les gruaux de céréales du Chapitre 11; b) farines et semoules …Section VI > Chapitre 35
… Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de fécules …
Explanatory notes
… Chapitre 35 Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de fécules … (n° 21.02); b) les fractions du sang (autres que l'albumine du sang non préparée en vue d'usages …Legal note
… (n° 21.02); b) les fractions du sang (autres que l'albumine du sang non préparée en vue d'usages …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547
… en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par … exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques, autres que les isolateurs du …
Explanatory notes
… en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par … exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques, autres que les isolateurs du … isolants pour enroulements divers, les corps de bougies d'allumage ou de chauffage, etc. Sont exclues de cette …Section VI > Chapitre 28 > Position 2842 > 2842.10
… Silicates doubles ou complexes, y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non …