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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7611 > 7611.00
… similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance …
Section V > Chapitre 25 > Position 2517
… des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de …
Explanatory notes
… des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de … routes, des voies ferrées ou autres ballasts. Elle couvre également les matériaux de construction de rebut et les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422
… sous film thermorétractable); machines et appareils à gazéifier les boissons. …
Explanatory notes
… sous film thermorétractable); machines et appareils à gazéifier les boissons (+) . ‑ Machines à … les modèles électriques, même à usage ménager. Elle reprend également les machines servant à nettoyer ou à sécher les …Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.20
… dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 3 mm et dont les mailles ont une …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7309 > 7309.00
… similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448
… ou des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, …
Explanatory notes
… ou des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.42
… curium-243, curium-244, einsteinium-253, einsteinium-254, gadolinium-148, polonium-208, polonium-209, polonium-210, …
Section X > Chapitre 48 > Position 4803 > 4803.00
… et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.13
INN
… … frovocimab … frunévetmab … fulranumab … futuximab … galcanézumab … gancotamab … ganitumab … ganténérumab … garadacimab … garétosmab … …Classification opinions
… cystéine 1 ou d'une lysine en position 31, 121 ou 134 est engagé dans une liaison carbamate avec l'éther …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202
… portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour …