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Système harmonisé
Section I > Chapitre 2 > Position 0204
… Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées. …
Explanatory notes
… 02.04 ‑ Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou … réfrigérées ‑ Autres viandes des animaux de l'espèce ovine, fraîches ou réfrigérées : 0204.21 ‑ ‑ En … est fine et de texture serrée, de couleur rose foncé et d'aspect velouté. Le poids de la carcasse n'excède pas 26 kg. …Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1
… Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles … ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702
… Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. …
Explanatory notes
… 87.02 - Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. 8702.10 ‑ Uniquement à … trolleybus et les gyrobus. Les véhicules de cette position peuvent être équipés de n’importe quel type de moteur … différents types de véhicules électriques hybrides que l’on peut distinguer entre eux par la configuration de leur …Section X > Chapitre 49 > Position 4902
… Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la …
Explanatory notes
… 49.02 ‑ Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la … exemplaire étant daté (même avec la simple indication d'une période de l'année, printemps 1996 , par exemple), et généralement numéroté. Ils peuvent être constitués par de simples feuilles isolées ou …Section I > Chapitre 1 > Position 0105
… canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques. …
Explanatory notes
… canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques (+). - D'un poids n'excédant pas 185 g : 0105.11 ‑ ‑ Volailles de l’espèce Gallus Domesticus 0105.12 ‑ ‑ Dindes et dindons … vivants (les canards sauvages, les oies sauvages, les perdrix, les faisans, les pigeons, par exemple) sont classés …Section II > Chapitre 8 > Position 0809
… Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et …
Explanatory notes
… 08.09 ‑ Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et … compris les brugnons et nectarines), les prunes de toutes espèces (prune proprement dite, prune reine‑claude, prune …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9105
… Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à …
Explanatory notes
… 91.05 ‑ Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à … ‑ Autres On range ici les horloges, régulateurs, pendules, pendulettes, réveils et appareils d'horlogerie similaires …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007
… Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contre-collées. …
Explanatory notes
… - Verres trempés : 7007.11 - - De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules … la formation, directement sur les plaques de verre, d'une pellicule de matière plastique; les plaques de verre ainsi … verres de ce genre, destinés à certains usages spéciaux, on peut incorporer un treillis métallique ou utiliser des …Section VI > Chapitre 28 > Position 2809
… Pentaoxyde de diphosphore; acide phosphorique; acides …
Explanatory notes
… 28.09 ‑ Pentaoxyde de diphosphore; acide phosphorique; acides … Le pentaoxyde de diphosphore (oxyde de phosphore (V), pentoxyde de phosphore, anhydride phosphorique) (P 2 O 5 ) …Section XI > Chapitre 60 > Position 6001
… Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et …