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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
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Système harmonisé
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2022
2017
2012
2007
2002
Langue
Anglais
Français
Spanish
Russian
Italian
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612 résultats pour "怎么买乌尔辛纳斯学院文凭毕业证<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>枣阳怎么做假日本鸟取大学文凭毕业证-支付宝如何申请国际驾照<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>证书编号忘了怎么查学历xP"
Section XV > Chapitre 80 > Position 8003
Explanatory notes
… XV sont analogues aux articles en cuivre décrits à la Note
explicative
des n°s 74.07 et 74.08 et les dispositions de …
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Section XV > Chapitre 79 > Position 7905
Explanatory notes
… analogues aux articles en cuivre décrits dans les Notes
explicatives
des n°s 74.09 et 74.10 . Sont comprises ici en …
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Section XI > Chapitre 53
Explanatory notes
… générale et sous réserve des exclusions rappelées à la Note
explicative
du n° 53.05, des matières textiles végétales …
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Section XI > Chapitre 54 > Position 5403
Explanatory notes
… de cellulose 5403.49 ‑ ‑ Autres Les dispositions de la Note
explicative
du n° 54.02 sont applicables mutatis mutandis …
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Section XV > Chapitre 75 > Position 7506
Explanatory notes
… analogues aux articles en cuivre décrits dans les Notes
explicatives
des n°s 74.09 et 74.10. Les tôles et feuilles …
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Section X > Chapitre 48 > Position 4809
Explanatory notes
… description détaillée de ces papiers figure dans la Note
explicative
du n ° 48.16. Sont exclus de la présente …
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Section XI > Chapitre 57 > Position 5704
Explanatory notes
… convient d'entendre ici par feutre est précisé dans la Note
explicative
du n° 56.02. Parmi les produits relevant de la …
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Section XV > Chapitre 76 > Position 7602
Explanatory notes
… Déchets et débris d'aluminium. Les dispositions de la Note
explicative
du n° 72.04 , relatives aux mêmes produits en …
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Section VII > Chapitre 39 > Position 3925
Explanatory notes
… dans la Note 11 du présent Chapitre. ° ° ° Note
explicative
de sous‑positions. N ° 3925.20 Le n ° …
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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715
Explanatory notes
… XVII (voir les Considérations générales et les Notes
explicatives
correspondantes). Parmi ces parties, on peut …
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