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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907 > 8907.10
… Radeaux gonflables …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3919
… plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux. …
Explanatory notes
… plates, auto‑adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux. 3919.10 ‑ En rouleaux d'une largeur n'excédant pas … ajout, sont poisseuses en permanence (d'un côté ou des deux côtés) et qui adhèrent fermement à un grand nombre de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8503
… comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des n°s 85.01 ou 85.02. …
Explanatory notes
… comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des n°s 85.01 ou 85.02. Sous réserve des … position comprend les parties des machines relevant des deux positions précédentes. Parmi les parties dont il …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409
… comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des n°s 84.07 ou 84.08. …
Explanatory notes
… comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des n°s 84.07 ou 84.08. 8409.10 - De moteurs … comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles 8409.99 - - …Section I > Chapitre 5 > Position 0511
… d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des Chapitres 1 ou 3, impropres à …
Explanatory notes
… d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des Chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine. 0511.10 ‑ Sperme de taureaux ‑ Autres : 0511.91 ‑ ‑ Produits de … position : 1) La semence animale. 2) Les embryons d'animaux . Ces embryons sont expédiés à l'état congelé pour …Section VI > Chapitre 36 > Position 3604
… Articles pour feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et …
Explanatory notes
… 36.04 - Articles pour feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et … articles de pyrotechnie susceptibles de produire des effets lumineux, sonores, gazeux, fumigènes ou incendiaires, parmi lesquels on peut …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014
… de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), non travaillés optiquement. …
Explanatory notes
… de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), non travaillés optiquement. On range dans … ou colorée) destinée à entrer dans la construction de panneaux, plaques, poteaux ou bornes de signalisation, d'enseignes ou de …Section VII > Chapitre 40 > Position 4009
… Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de …
Explanatory notes
… 40.09 ‑ Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de … - - Avec accessoires Cette position comprend les tubes et tuyaux composés exclusivement de caoutchouc vulcanisé non durci, ainsi que les tubes et tuyaux dont la paroi en caoutchouc vulcanisé est renforcée …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711
… (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars. …
Explanatory notes
… (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side‑cars; side‑cars. 8711.10 - A … couvre, d'une part, un ensemble de véhicules à moteur, à deux roues destinés essentiellement au transport des …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522
… comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils des n°s 85.19 ou 85.21. …