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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201
… traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières. …
Explanatory notes
… traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières. La présente position comprend les articles …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.5 > 8541.51
… Transducteurs à semi conducteur …
Classification opinions
… effet Hall » à quatre bornes , consistant en un substrat de ferrite et une couche d'antimoniure d'indium (InSb) et en un … de ferrite assurant le rôle d'un circuit magnétique, monté sur une grille de connexion à fils destinée à être reliée à un circuit électronique extérieur. Ce dispositif détecte le magnétisme et produit un …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8464
… travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou …
Explanatory notes
… pierre naturelle, mais aussi des matériaux durs similaires, tels que la céramique, le béton, les pierres artificielles, … on peut citer : A) Les machines à scier ou à débiter , telles que : 1) Les machines à scier proprement dites …Section II > Chapitre 14 > Position 1401
… des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par exemple). …
Explanatory notes
… osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par exemple). 1401.10 ‑ Bambous … la confection, par combinaison ou entrelacement, d'objets tels que nattes, paillassons grossiers, claies, paniers ou … avec extémités arrondies, blanchis, ignifugés, polis ou teints) sont couverts par cette position. 2) Les rotins …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003 > 7003.1 > 7003.12
… dans la masse, opacifiées, plaquées (doublées) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.20
… Tubes pour caméras de télévision; tubes convertisseurs ou intensificateurs d'images; autres tubes à photocathode …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.2
… de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d’intérieur, électriques …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9614 > 9614.00
… Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101
… montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux …
Explanatory notes
… montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux …Section X > Chapitre 48 > Position 4823
… Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. …