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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2817
… Oxyde de zinc; peroxyde de zinc. …
Explanatory notes
… est obtenue par vaporisation de zinc métallique ( procédé indirect ou français ) ou par la réduction de matières … L’oxyde de zinc est notamment utilisé dans les peintures industrielles. On l'emploie également dans l’industrie du …Section V > Chapitre 26 > Position 2608
… Minerais de zinc et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.08 ‑ Minerais de zinc et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position … a) La blende ( sphalérite ), sulfure de zinc. b) La calamine (ou hémimorphite), hydrosilicate de zinc. c) La …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.15
… Machines et appareils à imprimer, typographiques, autres qu'alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.4
… Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec du coton …
Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.60
… et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de cire, de paraffine, de stéarine, d'huile ou de glycérol …
Classification opinions
… 1. Papiers et cartons paraffinés, destinés à la fabrication de contenants pour le … à 36 cm, doublés ou non, sur la face destinée à former l'intérieur de l'emballage, d'une feuille mince d'aluminium et … revêtue d'impressions et d'une largeur nettement inférieure à celle de la bande en papier, présentées en …Section XV > Chapitre 72 > Position 7221
… Fil machine en aciers inoxydables. …
Explanatory notes
… 72.21 ‑ Fil machine en aciers inoxydables. Les dispositions de la Note …Section II > Chapitre 12 > Position 1207
… Autres graines et fruits oléagineux, même concassés. …
Explanatory notes
… 12.07 ‑ Autres graines et fruits oléagineux, même concassés (+). 1207.10 - … à l'extraction d'huiles ou de graisses alimentaires ou industrielles, autres que celles mentionnées dans les … de coton; Graines de croton tiglium (ou petits pignons d'Inde); Graines du hêtre (ou faines); Graines d'illipé; …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472
… Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques …
Explanatory notes
… dispositif de fixation, à l'exclusion , par conséquent, des instruments à main tels que les outils à main du Chapitre 82 … position des machines et appareils dont il s'agit est indépendant de leur mode de fonctionnement qui, selon les … , utilisées pour la reproduction fréquente des mêmes inscriptions à de nombreux exemplaires, notamment pour …Section VII > Chapitre 40 > Position 4011 > 4011.80
… Des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil, de travaux miniers et de manutention industrielle …