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Section VII > Chapitre 39 > Position 3926

Explanatory notes

… (y compris les gants, mitaines et moufles) 3926.30 - Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires 3926.40 - Statuettes et autres objets d'ornementation 3926.90 - Autres La présente position couvre …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802

Explanatory notes

… sorte, à la présente position, les ouvrages de tailleur, de tourneur ou de sculpteur de pierres, c'est-à-dire : A)   Les …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114

Explanatory notes

… à eau, etc.  Les vaporisateurs relèvent du n° 96.16 . C)   Garnitures de bureau  : encriers, écritoires, serre-livres, … des articles des n°s 96.13 ou 96.14 . E)   Objets d'ornement d'intérieur , autres que ceux ci-dessus, tels que …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116

Explanatory notes

… pas de métaux précieux ( à l'exception des accessoires ou garnitures de minime importance) (voir la Note 2 B) du … On y range notamment : A)   Les articles de parure, d'ornement ou autres (montures de brosses, fermoirs et … de métaux précieux, sous la forme d'accessoires ou de garnitures de minime importance (colliers de perles avec …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3806

Explanatory notes

… savons, pour le collage du papier, dans la préparation de vernis, de cirages, d'encaustiques, de mastics, d'encres, de … dans les huiles utilisées pour la fabrication de vernis ou de peintures et dans la préparation de produits … les durcir et de les rendre plus aptes à la fabrication de vernis. Sont exclus de la présente position : a)    Les …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2309

Explanatory notes

… de plusieurs éléments nutritifs, destinées : 1)    soit à fournir à l'animal une alimentation journalière rationnelle et équilibrée (aliments complets ); … . II.‑ AUTRES PREPARATIONS A.‑ LES PREPARATIONS DESTINEES A FOURNIR A L'ANIMAL LA TOTALITE DES ELEMENTS NUTRITIFS …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3006

Explanatory notes

… réfection osseuse 3006.50 - Trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence 3006.60 - … exclus ( n° 30.04 ). 7) Les trousses et boîtes de pharmacie garnies pour soins de première urgence.        On ne doit …

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