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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.80
… Autres véhicules …
Classification opinions
… par traction ou par poussée, des sacs de golf et autre matériel pour le golf, constitués de deux roues et …Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.5 > 4412.59
… Autres, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères …
Classification opinions
… (213 cm de long x 11,26 cm de large x 23,8 mm d'épaisseur), utilisées pour fabriquer des chambranles de portes. Ce … deux plis extérieurs minces en bois de conifère, est rainé tout au long des deux rives afin d'y fixer un chambranle et …Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.9 > 4412.99
… Autres, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères …
Classification opinions
… (213 cm de long x 11,26 cm de large x 23,8 mm d'épaisseur), utilisées pour fabriquer des chambranles de portes. Ce … deux plis extérieurs minces en bois de conifère, est rainé tout au long des deux rives afin d'y fixer un chambranle et …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808
… en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux. …
Explanatory notes
… en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux. La présente position comprend les … mais rigides, et dans lesquels les matières végétales utilisées se retrouvent à peu près intactes au sein du liant …Section VII
… MATIERES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC …
Explanatory notes
… Section VII MATIERES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC Notes. 1.‑ Les produits … nettement reconnaissables comme étant destinés à être utilisés ensemble sans être préalablement reconditionnés; … n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale. CONSIDERATIONS GENERALES Note 1 de la …Legal note
… nettement reconnaissables comme étant destinés à être utilisés ensemble sans être préalablement reconditionnés; … 39.19, relèvent du Chapitre 49 les matières plastiques, le caoutchouc et les ouvrages en ces matières revêtus … n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale. …Section VII > Chapitre 39 > Position 3904
… Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… de charge, etc. pour obtenir des matières plastiques utilisables. Sous forme de feuille souple, le PVC est très utilisé comme matière imperméable pour fabriquer des … de vinyle et de l'acétate de vinyle qui sont principalement utilisés pour la fabrication des disques d'électrophone et …Section XI > Chapitre 53 > Position 5311
… Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier. …
Explanatory notes
… 53.11 ‑ Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier … fabriqués avec des fils du n° 53.08. Ces tissus sont utilisés, suivant leurs caractéristiques, pour l'emballage, …Section VII > Chapitre 39 > Position 3907 > 3907.2 > 3907.29
… Autres …
Classification opinions
… un poids moléculaire moyen d'environ 2.000. Ce produit est utilisé comme produit intermédiaire dans la fabrication du …Section II > Chapitre 7 > Position 0710 > 0710.80
… Autres légumes …
Classification opinions
… 1. Epis de maïs nain congelés provenant du maïs céréalier (autre que le maïs doux), présentant une longueur de 5 à 12 …Section I > Chapitre 5 > Position 0507
… de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme; …