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Système harmonisé
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305
… Parties et accessoires des articles des n°s 93.01 à 93.04. …
Explanatory notes
… 93.05 ‑ Parties et accessoires des articles des n°s 93.01 à 93.04. … du n° 93.03 ‑ Autres : 9305.91 - - Des armes de guerre du n° 93.01 9305.99 - - Autres Parmi les …Section VI > Chapitre 29 > Position 2924
… Composés à fonction carboxyamide; composés à fonction amide de l'acide carbonique. …
Explanatory notes
… ou ( NH) (peuvent être remplacés par des radicaux alkyle ou aryle et, dans ce cas, on a ce qu'on appelle des amides N substitués (N-alkylé ou N‑arylé). Certaines amides de la présente position comportent … groupes –NH 2 de l'urée, par des radicaux alicycliques ou aryliques. Les uréides sont des composés qui dérivent du …Section V > Chapitre 25 > Position 2512 > 2512.00
… Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même calcinées …
Section I > Chapitre 5 > Position 0505
… Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement …
Explanatory notes
… 05.05 ‑ Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, … duvet. Cette position comprend également les poudres, les farines et déchets de plumes ou de parties de plumes. Le fait qu'il s'agit de plumes ou de duvet à lit ou d'articles destinés à des fins d'ornementation (généralement …Section XI > Chapitre 59 > Position 5901
… matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires …
Explanatory notes
… similaires . Il s'agit ici le plus souvent de tissus à armure toile (percale, percaline et analogues), généralement de coton, de lin ou de fibres synthétiques ou artificielles, fortement enduits de colle ou de matières … pouvoir être employées pour des travaux de calquage par les architectes, les dessinateurs industriels, etc. La surface …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812
… fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en … (fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures, joints, par exemple), même armés, autres que ceux des n°s 68.11 ou 68.13. …
Explanatory notes
… coiffures, chaussures, joints, par exemple), même armés, autres que ceux des n°s 68.11 ou 68.13. 6812.80 - En … combattre les incendies dans les conduites à gaz. Tous ces articles peuvent comporter une armature métallique (généralement en fils de laiton ou de …Section XX > Chapitre 96 > Position 9617 > 9617.00
… isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre) …
Classification opinions
… 1. Bouteille isolante isolée sous vide, à double paroi en acier inoxydable , d'un diamètre de 75 mm et d'une … de 1,5 l. L'air présent dans l'espace entre les deux parois a été partiellement évacué, créant une isolation pratiquement sous …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912 > 6912.00
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres …
Classification opinions
… , conditionnées pour la vente au détail dans une boîte en carton avec du café soluble (200 g) présenté dans un pot en verre. Le café soluble est classé séparément dans le n° 2101.11. Application de la RGI 1. Voir …Section X > Chapitre 49 > Position 4909 > 4909.00
… Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages … personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810
… Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés. …