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… de fibres textiles formant une surface veloutée qui est fixée sur un support, soit directement sur une substance … cannelés de manière à former des boucles qui peuvent être fixées par un enduit épais de caoutchouc, de matière …
… La présente position couvre les articles conçus pour être fixés à demeure dans les maisons, etc., en étant … articles relèvent du n° 39.25 s'ils sont destinés à être fixés à demeure au mur ou à d'autres parties de bâtiments, …
… ou à vis ou encore de solvants. C'est une huile siccative fixe de couleur jaune pâle, et qui s'utilise soit dans … de sous‑positions. N° 1507.10 Les huiles végétales fixes, fluides ou concrètes, obtenues par pression sont …
… vêtement, ni les vêtements comportant en moyenne moins de dix rangées de mailles par centimètre linéaire dans chaque … du vêtement ainsi que ceux comportant en moyenne moins de dix rangées de mailles par centimètre linéaire : n°s 61.01 …
… vêtement, ni les vêtements comportant en moyenne moins de dix rangées de mailles par centimètre linéaire dans chaque … du vêtement ainsi que ceux comportant en moyenne moins de dix rangées de mailles par centimètre linéaire : n°s 61.02 …
… à main qui ne comportent ni socle, ni dispositif de fixation (voir la Note explicative du n° 84.72 ). Parmi ces … certains de ces composteurs peuvent comporter une empreinte fixe (composteurs des postes, dans lesquels on ne change que …
… Ce sont des bandes protectrices coupées de longueur, qui se fixent à l'intérieur de la calotte. Elles sont … chapeaux mécaniques. 6) Les visières , destinées à être fixées sur des coiffures (képis, casquettes, etc.); les …
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