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Système harmonisé
Section I > Chapitre 2 > Position 0210 > 0210.9 > 0210.92
… De baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre Cetacea); de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre Sirenia); d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia) …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6406
… dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties. …
Explanatory notes
… dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties. 6406.10 …Section II > Chapitre 12 > Position 1211
… graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même coupés, concassés ou pulvérisés. …
Explanatory notes
… graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, … (extrait aqueux) relèvent du n° 13.02 .). Centaurée ( Erythraea centaurium ). Cevadille ( Schoenocaulon officinale … Chiendent officinal ( Agropyrum repens ) : racines. Coca ( Erythroxylon coca, E. truxillense ) : feuilles. Cocillana ( …Section XV > Chapitre 73 > Position 7317
… ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre. …
Explanatory notes
… ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, a l'exclusion de ceux avec tête en cuivre. La …Section II > Chapitre 8 > Position 0814
… l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées. …
Explanatory notes
… l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées. Les écorces d'agrumes de la …Section XI > Chapitre 56 > Position 5604
… Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes … similaires des n°s 54.04 ou 54.05, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. …
Explanatory notes
… 56.04 ‑ Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes … enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. 5604.10 ‑ Fils et cordes de caoutchouc, …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.2 > 7007.21
… De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules …
Classification opinions
… 1. Verre automobile pour affichage tête haute ou HUD , formé de feuilles de verre et de matières plastiques contre-collées, de dimensions et format permettant son emploi en tant que pare-brise pour véhicules …Section X > Chapitre 48 > Position 4817
… postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance. …
Explanatory notes
… postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton ; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance. 4817 … papier à lettres en feuilles séparées ou en blocs et sous réserve des exclusions rappelées plus loin. Ces articles …Section X > Chapitre 49 > Position 4910 > 4910.00
… tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456 > 8456.1
… Opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons …