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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401
… Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. …
Explanatory notes
… 94.01 ‑ Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs parties (+). 9401.10 ‑ Sièges des types utilisés pour véhicules aériens 9401.20 ‑ Sièges des types utilisés pour véhicules …Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.32
… Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cm …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.34
… Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm mais n'excédant pas 240 cm …
Section XII > Chapitre 66 > Position 6601
… Parapluies, ombrelles et parasols (y compris les parapluies-cannes, les parasols de jardin et articles …
Explanatory notes
… 66.01 - Parapluies, ombrelles et parasols (y compris les … parapluies-cannes, les parapluiessièges, les parasols de cérémonies, de jardins, de marchés, de cafés, etc., les parasols-tentes et articles similaires, sans égard à la matière constitutive de la couverture, du mât, de la poignée …Section VII > Chapitre 39 > Position 3926
… Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n°s 39.01 à 39.14. …
Explanatory notes
… 39.26 - Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n°s … à partir de matières plastiques en feuilles, notamment les tabliers, les ceintures, les bavoirs pour bébés, les … objets d'ornementation. 4) Les housses, bâches, chemises à dossier (fardes), protège‑documents, liseuses, couvre‑livres …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704 > 9704.00
… Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les articles du n° 49.07 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483
… les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; … vitesse, y compris les convertisseurs de couple; volants et poulies, y compris les poulies à moufles; embrayages et …
Explanatory notes
… les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; … vitesse, y compris les convertisseurs de couple; volants et poulies, y compris les poulies à moufles; embrayages et …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116
… Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées. …
Explanatory notes
… 71.16 - Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées. … par la Note 2 B) et la Note 3 du présent Chapitre) faits entièrement ou partiellement de perles fines ou de culture, de pierres …Section X > Chapitre 47
… Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts) …
Explanatory notes
… Chapitre 47 Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts) Note. 1.‑ … bois les plus usités sont le pin, le sapin, l'épicéa, le peuplier et le tremble, mais on utilise aussi des bois plus …Section IX > Chapitre 44 > Position 4416
… cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains. …