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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4806 > 4806.20
… Papiers ingraissables (greaseproof) …
Section X > Chapitre 48 > Position 4809 > 4809.20
… Papiers dits « autocopiants » …
Section X > Chapitre 48 > Position 4816 > 4816.20
… Papiers dits « autocopiants » …
Section I > Chapitre 1 > Position 0106 > 0106.1 > 0106.14
… Lapins et lièvres …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1903
… Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous …
Explanatory notes
… 19.03 ‑ Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous … de la fécule réduite en pâte dans un récipient chauffé à la vapeur. Les produits en question se présentent sous forme de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428
… Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de …
Explanatory notes
… 84.28 - Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de … montés sur des engins de transport de la Section XVII, sont applicables mutatis mutandis aux machines et appareils de la …Section XV > Chapitre 73 > Position 7306
… creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… Les dispositions de la Note explicative du n° 73.05 s'appliquent mutatis mutandis aux articles de la présente … tuyaux dont les rives se touchent et qui sont connus sous l'appellation de « tubes rejoints ». Toutefois, les produits … explosion ( n° 84.09 ) ou d'autres organes de machines et d'appareils de la Section XVI , des pots (silencieux) et …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020
… Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des …
Explanatory notes
… 90.20 ‑ Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des … à ne protéger que la bouche et le nez et consistant en une applique maintenue par un ou plusieurs rubans élastiques et …Section XI > Chapitre 59 > Position 5904
… de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés. …