… on considère comme plaqués ou revêtus, les produits ayant subi l'un des traitements repris dans la partie C 2), … des sous‑positions du n° 72.10 , les produits ayant fait l'objet de plusieurs types de placage ou de …
… pour les lèvres. 2) L'ombre à paupières, le mascara, les crayons pour sourcils et autres produits de maquillage pour … actifs en quantité suffisante pour être considérées comme ayant une action essentiellement thérapeutique ou …
… , par exemple). Travaillés, mais non reconnaissables comme ayant une destination bien déterminée, ils relèveraient du … ouvraison, sont classés au n° 70.11 . Les billes en verre ayant le caractère de jouets (billes veinées ou multicolores …
… non impressionnés, même en chargeurs. 3701.10 - Pour rayons X 3701.20 - Films à développement et tirage … la photomicrographie, l'astronomie, la photographie des rayons cosmiques, la photographie aérienne, etc. B) Les …
… de porc pressées ou fondues. C'est un liquide jaunâtre, ayant une faible odeur de graisse et de saveur agréable, qui … comestible est une graisse blanche ou jaunâtre, ayant une consistance molle, d'une faible odeur de suif et …
… piments rouges, le poivre de Guinée, le poivre ou piment de Cayenne, les paprikas, etc., et qui sont utilisés le plus … géants). 7) Les artichauts. 8) Le maïs doux ( Zea mays var. saccharata ), même en épis. 9) Les courges, …
… de moûts riches en sucre, une partie seulement de ce sucre ayant été transformée en alcool par la fermentation; ils … non fermentés, avec addition d'alcool, les deux produits ayant un titre alcoométrique volumique excédant 0,5 % vol. …
… et des agents aromatisants (y compris des substances ayant des propriétés médicinales telles qu'alcool … les bonbons contre la toux qui contiennent des substances ayant des propriétés médicinales, autres que des agents …
… ou d'hydroxydes de ces éléments ou les mélanges de sels ayant le même anion (les chlorures de métaux des terres … mélanges de composés susceptibles d'être considérés comme ayant été élaborés intentionnellement à des fins …
… de bateau pour l'amusement des enfants et autres articles ayant le caractère de jouets ( n° 95.03 ). e) Les skis … foraines ( n° 95.08 ) . g) Les objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge ( n° 97.06 ). Les véhicules …
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