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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.1
… les mallettes de toilette et mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4011 > 4011.80
… Des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil, de travaux miniers et de manutention industrielle …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.1 > 8903.12
… Non conçus pour être utilisés avec un moteur et d'un poids à vide n'excédant pas 100 kg …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413 > 8413.1 > 8413.11
… ou de lubrifiants, des types utilisés dans les stations-service ou les garages …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303
… et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple). …
Explanatory notes
… et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance‑amarres, par exemple). 9303.10 ‑ … appareils de chronométrage. 6) Les pistolets d'abattage à cheville, articles ayant l'apparence de pistolets pour le tir à blanc, dans lesquels l'explosion chasse une cheville qui coulisse dans le canon et tue ou étourdit …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.1 > 8903.11
… un moteur ou conçus pour comporter un moteur, d’un poids à vide sans moteur n'excédant pas 100 kg …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020 > 9020.00
… de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902 > 8902.00
… Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445
… machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles et machines pour la …
Explanatory notes
… machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles et machines pour la … machines de corderie ou de câblerie ( n° 84.79 ). III. Dévidage ou bobinage des rubans, mèches, fils ou ficelles et … assurant le déchiquetage et l'effilochage des chiffons, vieux cordages, etc., en vue de les réduire à l'état de …Section XX > Chapitre 95 > Position 9504
… Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à …