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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.2 > 3917.29
… En autres matières plastiques …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3918 > 3918.90
… En autres matières plastiques …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3920 > 3920.9
… En autres matières plastiques …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4407 > 4407.9 > 4407.97
… De peuplier (Populus spp.) …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4005 > 4005.9 > 4005.91
… Plaques, feuilles et bandes …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4008 > 4008.1 > 4008.11
… Plaques, feuilles et bandes …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801
… Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non …
Explanatory notes
… 88.01 ‑ Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non … Ce groupe vise les appareils de navigation aérienne plus légers que l'air, quel que soit l'usage auquel ils sont … généralement de 50 à 100 g. 3) Les ballonnets dits de plafond , plus petits que les articles précédents (poids : …Section X > Chapitre 49 > Position 4905
… de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés. …
Explanatory notes
… de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés. 4905.20 - Sous … de régions terrestres, lunaires (topographie) ou célestes plus ou moins étendues. Les ouvrages revêtus de mentions … ou repères mobiles, rouleaux, protecteurs en matière plastique transparente, etc. Parmi les articles repris ici, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3811 > 3811.1 > 3811.11
… A base de composés du plomb …
Section X > Chapitre 49 > Position 4901 > 4901.10
… En feuillets isolés, même pliés …