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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470 > 8470.10
… Calculatrices électroniques pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure et machines de poche comportant une …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.9 > 3824.91
… Mélanges et préparations constitués essentiellement de …
Section II > Chapitre 8 > Position 0814 > 0814.00
… Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8308
… ou accessoires du vêtement, chaussures, bijouterie, bracelets-montres, livres, bâches, maroquinerie, sellerie, articles de voyage ou pour toutes confections; …
Explanatory notes
… ou accessoires du vêtement, chaussures, bijouterie, bracelets-montres, livres, bâches, maroquinerie, sellerie, articles de voyage ou pour toutes confections; … (les fermoirs et montures‑fermoirs comportant une serrure relèvent du n° 83.01 ). D) Les boucles (même avec …Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.3 > 3402.31
… Acides sulfoniques d’alkylbenzènes linéaires et leurs sels …
Classification opinions
… raison de leurs propriétés tensioactives, à certains usages tels que galvanoplastie, décapage, dérouillage, dégraissage, …Section XV > Chapitre 73 > Position 7322
… Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; … distributeurs d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à …
Explanatory notes
… ‑ Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; … chauffe constitués habituellement soit par l'assemblage d'éléments creux à nervures, de tubes à ailettes, etc., soit … de l'air ( n° 84.15 ), ainsi que les radiateurs électriques ( n° 85.16 ). 2) Les éléments et autres …Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.70
… à glace et patins à roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont fixés des patins …
Classification opinions
… en chaussures couvrant la cheville, à dessus en cuir naturel et à semelles extérieures en caoutchouc, comportant deux …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.30
… Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d'une capacité …
Classification opinions
… 1. Meuble congélateur-conservateur de type horizontal avec un … une capacité de conservation de 365°litres ou de 550°litres selon le modèle; un système de production du froid incorporé permet …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.10
… (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles …
Classification opinions
… pour vilebrequin constituant des vilebrequins non finis. Elles ne sont pas travaillées au-delà du forgeage. Application de la RGI 2 a) et de la Note 1 …Section XV > Chapitre 72 > Position 7211 > 7211.1 > 7211.13
… Laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur excédant 150 mm et d'une … ou plus, non enroulés et ne présentant pas de motifs en relief …