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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.10
… Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux …
Classification opinions
… 1. Classeurs métalliques, se posant sur le sol, comportant une série de …Section XV > Chapitre 82 > Position 8205
… ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux … ou de machines à découper par jet d'eau; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale. …
Explanatory notes
… ou à pédale. 8205.10 ‑ Outils de perçage, de filetage ou de taraudage 8205.20 ‑ Marteaux et masses 8205.30 ‑ Rabots, … interchangeables (forets, mèches, coussinets de filières, tarauds, etc.) destinés à être montés sur l'outillage de … de charpentiers, de maréchaux‑ferrants, de carriers, de tailleurs de pierres, de vitriers, etc.), et masses , …Section X > Chapitre 48 > Position 4810
… Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec … ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format. …
Explanatory notes
… 48.10 ‑ Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec … ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format(+). - Papiers et … ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres : 4810.13 - - En …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.3 > 9018.32
… Aiguilles tubulaires en métal et aiguilles à sutures …
Classification opinions
… 1. Ebauches d'aiguilles chirurgicales consistant en tubes en acier inoxydable d'une longueur de 44 …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.60
… Autres fours; cuisinières, réchauds (y compris les tables de cuisson), grils et rôtissoires …
Classification opinions
… 1. Cuisinière à usage domestique comportant 4 foyers à gaz avec allumeur électronique, un … automatiques (qui peuvent être activés à partir d'un tableau de commande situé sur le dessus de la machine) …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.60
… Hottes dont le plus grand côté horizontal n'excède pas 120 cm …
Classification opinions
… en laboratoire, etc., et qui consiste en une armoire métallique contenant : 1°) une hotte aspirante à recyclage à … ventilateur incorporé actionné par un moteur électrique et comportant un filtre chargé de purifier l'air ; 2°) une … de façon à être placée sur un banc de travail ou sur une table. La hotte établit un flux d'air laminaire qui crée une …Section XI > Chapitre 57 > Position 5705 > 5705.00
… Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même …
Classification opinions
… 1. Tapis électrique chauffant en matières textiles (90 cm de … constitué de deux couches entre lesquelles est insérée une résistance électrique en forme de S servant de source de … en une combinaison de polyester non tissé et de feutre. La résistance électrique est insérée entre deux couches de …Section IV > Chapitre 16
… Préparations de viande, de poissons, de crustacés, de mollusques, d’autres invertébrés aquatiques ou …
Explanatory notes
… Chapitre 16 Préparations de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques … ne comprend pas les viandes, les abats, les poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, … finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge …Legal note
… ne comprend pas les viandes, les abats, les poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, … de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques … finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge …Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.50
… Autres, contenant des vitamines ou d'autres produits du n° 29.36 …
Classification opinions
… la composition est la suivante : citrate de fer ammoniacal, vitamine B12, acide folique, solution de sorbitol, alcool … de framboise et une proportion adéquate de différentes vitamines. Cette préparation est utilisée comme …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.1 > 3206.11
… Contenant en poids 80 % ou plus de dioxyde de titane, calculé sur matière sèche …