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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486 > 8486.20
… Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits …
Classification opinions
… dans la production de circuits intégrés complexes. Application de la Note 3 de la Section XVI. Adoption : 1998 …Section VI > Chapitre 37 > Position 3703
… Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non …
Explanatory notes
… 37.03 - Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non … ordinaires. 3) Soit pour la production de calques photographiques (reproduction de plans ou de dessins … impressionnés ( n°s 37.01 ou 37.02 ). b) Les papiers, cartons et textiles impressionnés mais non développés ( …Section XV > Chapitre 83 > Position 8303 > 8303.00
… blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs …
Classification opinions
… de la porte : 3 mm; épaisseur du corps du coffre : 1 mm. Un cadran situé sur la porte permet d'enclencher deux pênes … mur. Il est destiné à un usage domestique ou professionnel. Application de la RGI 1. Adoption : 2017 … 2. Coffre-fort , … de la porte : 3 mm; épaisseur du corps du coffre : 1 mm. Un cadran situé sur la porte permet d'enclencher deux pênes …Section I > Chapitre 1 > Position 0104
… Animaux vivants des espèces ovine ou caprine. …
Explanatory notes
… 01.04 ‑ Animaux vivants des espèces ovine ou caprine. 0104.10 ‑ De l'espèce ovine 0104.20 ‑ De l'espèce caprine La présente position couvre d'une part, les moutons, …Section II > Chapitre 7 > Position 0713
… Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. …
Explanatory notes
… 07.13 ‑ Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés (+). 0713.10 ‑ Pois ( Pisum sativum ) 0713.20 ‑ Pois … var. minor ) 0713.60 ‑ Pois d’Ambrevade ou pois d’Angole ( Cajanus cajan ) 0713.90 ‑ Autres Cette position couvre … et les graines de lupin ( n° 12.09 ). d) Les graines de caroube ( n° 12.12 ). ° ° ° Note explicative de …Section II > Chapitre 12 > Position 1205
… Graines de navette ou de colza, même concassées. …
Explanatory notes
… 12.05 ‑ Graines de navette ou de colza, même concassées. 1205.10 - Graines de navette ou de colza à … Brassica , notamment B. napus (navette) et B. rapa (ou B. campestris )). Elle couvre les graines de navette ou de … ou de colza à faible teneur en acide érucique, graines de canola, graines de colza européen double zéro, par exemple, …Section VI > Chapitre 28 > Position 2826
… Fluorures; fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor. …
Explanatory notes
… des électrolytes donnant un métal (ou un ion de métal) à la cathode. On appelle sels neutres ceux dans lesquels tous les … neutraliser l'acide (par exemple, le sulfate basique de cadmium (CdSO 4 .CdO)). Le Sous‑Chapitre V comprend les sels … n° 28.46 ), ou de mercure ( n° 28.52 ). d) Les phosphures, carbures, hydrures, nitrures, azotures, siliciures et …Section VI > Chapitre 29 > Position 2904
Explanatory notes
… la procédure de consentement préalable en connaissance de cause applicable à certains produits chimiques et pesticides …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7009
… Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs. …
Explanatory notes
… Tous ces miroirs peuvent être revêtus d'un support (de carton, de tissu, etc.), entourés ou encadrés (de métal, de … face des illustrations, pour autant, qu'ils conservent leur caractère essentiel de miroirs. Cependant , dès lors que les … miroir restent classés ici. b) Les miroirs dont les cadres ou montures comportent, soit des métaux précieux ou …Section IX > Chapitre 44 > Position 4414
… Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou …