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Système harmonisé
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306 > 9306.2 > 9306.21
… Cartouches …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7318
… Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, …
Explanatory notes
… 73.18 ‑ Vis, boulons, écrous, tire‑fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, … sont des vis à bois de fortes dimensions, à tête carrée ou hexagonale, non fendue, employées pour fixer les rails de …Section XI > Chapitre 58 > Position 5808
… sans broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires. …
Explanatory notes
… sans broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires. … dans les tresses tubulaires, ils suivent des trajets hélicoïdaux; dans les deux cas, chaque moitié des fils va … fils courts maintenus en un même point par leur milieu et hérissés dans toutes les directions. Les glands, floches, …Section VI > Chapitre 32 > Position 3208
… Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou …
Explanatory notes
… 32.08 - Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou … filmogène, consiste soit en polymères synthétiques (résines phénoliques, résines aminiques, polymères acryliques thermodurcissables ou autres, résines alkydes et autres …Section I > Chapitre 2 > Position 0209
… frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés. …
Explanatory notes
… frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés. 0209.10 - De porc 0209.90 - Autres Le lard … Le lard entrelardé (c'est‑à‑dire le lard entremêlé de couches de viande) et le lard avec une couche de viande …Section XI > Chapitre 56 > Position 5608
… ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles. …
Explanatory notes
… ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles. - En matières textiles synthétiques ou artificielles : 5608.11 ‑ ‑ Filets … les filets de sécurité, les filets pour décors de théâtre, les filets à provisions et les filets similaires …Section XI > Chapitre 61 > Position 6108
… Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, …
Explanatory notes
… 61.08 - Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, … ou fonds de robes et jupons : 6108.11 - - De fibres synthétiques ou artificielles 6108.19 - - D'autres matières …Section I > Chapitre 5 > Position 0504
… à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé. …
Explanatory notes
… à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé. Cette position groupe les boyaux, vessies et … notamment reprises ici : 1) Les caillettes (de veau, de chevreau, etc.), même coupées ou séchées, desquelles on extrait la présure. 2) Les tripes …Section XII > Chapitre 65 > Position 6502
… Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par …