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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2506
… Quartz (autres que les sables naturels); quartzites, même dégrossies ou simplement …
Explanatory notes
… 25.06 - Quartz (autres que les sables naturels); quartzites, même dégrossies ou simplement … si elles sont, en fait, destinées à des usages techniques, tels que la fabrication de pièces d'outils ou de cristaux piézo‑électriques. Les quartzites …Section VI > Chapitre 29 > Position 2920
… des esters des halogénures d'hydrogène) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… des esters des halogénures d’hydrogène) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. … - Esters thiophosphoriques (phosphorothioates) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou … inorganiques des non-métaux, à savoir les acides dans lesquels l'anion ne contient que des éléments non …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024
… Machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, …
Explanatory notes
… 90.24 ‑ Machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, … métaux, bois, ouvrages en ciment ou en béton, textiles (fils, tissus), papiers et cartons, caoutchouc, matières … l'examen de la structure microscopique des matières, tels que les microscopes, métallographiques ou autres ( …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202
… cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique … étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou …
Explanatory notes
… cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique … étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou … englobe les boîtes à chapeaux, les étuis pour accessoires d'appareils photographiques, les cartouchières, les gaines de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512
… Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à …
Explanatory notes
… 85.12 ‑ Appareils électriques d’éclairage ou de signalisation (à … des types utilisés pour cycles ou automobiles. 8512.10 ‑ Appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle des types …Section XV > Chapitre 73 > Position 7314
… toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou …
Explanatory notes
… toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou … - Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale …Section XII
… CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES …
Explanatory notes
… Section XII CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9015
… Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de …
Explanatory notes
… 90.15 ‑ Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de … et tachéomètres 9015.30 ‑ Niveaux 9015.40 ‑ Instruments et appareils de photogrammétrie 9015.80 ‑ Autres instruments et …Section V > Chapitre 27 > Position 2715
… Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de …
Explanatory notes
… 27.15 ‑ Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de … qui sont employés pour le revêtement des routes. 2) Les émulsions ou suspensions stables d'asphaltes, de bitumes, de … ainsi que par la faible épaisseur et la dureté du film qu'ils déposent sur leur support. f) Les préparations …Section X > Chapitre 48 > Position 4816
… pour duplication ou reports (autres que ceux du n° 48.09), stencils complets et plaques offset, en papier, même conditionnés …