WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422
… machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; … à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les …
Explanatory notes
… machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; … à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844
… Eléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y compris les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs composés; …
Explanatory notes
… 28.44 ‑ Eléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y compris les … alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium naturel ou …Section XI > Chapitre 58 > Position 5804
… Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des n°s 60.02 à 60.06. …
Explanatory notes
… 58.04 ‑ Tulles, tulles‑bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des n°s 60.02 à 60.06 (+). 5804.10 ‑ … et tissus à mailles nouées ‑ Dentelles à la mécanique : 5804.21 ‑ ‑ De fibres synthétiques ou …Section XX > Chapitre 95 > Position 9508
… Cirques ambulants et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques; attractions foraines, y compris les stands de …
Explanatory notes
… 95.08 ‑ Cirques ambulants et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques; attractions foraines, y compris les stands de … 9508.24 ‑ ‑ Simulateurs de mouvements et cinémas dynamiques 9508.25 ‑ ‑ Manèges aquatiques 9508.26 ‑ ‑ …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460 > 8460.2 > 8460.23
… machines à rectifier les surfaces cylindriques, à commande numérique …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525 > 8525.8
… Caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901 > 8901.30
… Bateaux frigorifiques autres que ceux du n° 8901.20 …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001 > 9001.10
… Fibres optiques, faisceaux et câbles de fibres optiques …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9617
… Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre). …