Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9620
… Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires. …
Explanatory notes
… 96.20 - Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires. La présente position couvre les monopodes, les … caméscopes, instruments de précision, etc., afin de limiter les mouvements aléatoires. Ils peuvent être … présente position ne couvre pas : a) Les supports pour microphones ( n° 85.18 ) . b) Les supports pour caisses …Section V > Chapitre 26 > Position 2603
… Minerais de cuivre et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.03 ‑ Minerais de cuivre et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a) L'atacamite, hydroxychlorure naturel de cuivre. b) …Section XI > Chapitre 61 > Position 6116
… Gants, mitaines et moufles, en bonneterie. …
Explanatory notes
… 61.16 - Gants, mitaines et moufles, en bonneterie. 6116.10 - Imprégnés, … tout au plus une séparation pour le pouce, et des mitaines, qui laissent à découvert le bout des doigts. Les … une partie du bras. Les articles de ganterie non terminés, en bonneterie sont également classés ici, à …Section V > Chapitre 26 > Position 2608
… Minerais de zinc et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.08 ‑ Minerais de zinc et leurs concentrés. Les principaux … a) La blende ( sphalérite ), sulfure de zinc. b) La calamine (ou hémimorphite), hydrosilicate de zinc. c) La smithsonite , …Section V > Chapitre 25 > Position 2530
… Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… 25.30 ‑ Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs. 2530.10 ‑ … MEME CALCINEES OU MELANGEES ENTRE ELLES; OXYDES DE FER MICACES NATURELS Les terres reprises ici sont généralement … relèvent du Chapitre 32 . Sont exclus de cette position les minerais de fer ( n ° 26.01 ) et les terres colorantes …Section VI > Chapitre 28 > Position 2849
… Carbures, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… 28.49 ‑ Carbures, de constitution chimique définie ou non. 2849.10 ‑ De calcium 2849.20 ‑ De … A) Les carbures binaires , qui sont des combinaisons chimiques du carbone et d'un autre élément plus … d'acétylène, il sert à la préparation de ce gaz ou de la cyanamide calcique. 2) Carbure de silicium (siliciure de …Section X > Chapitre 48 > Position 4814
… Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrauphanies. …
Explanatory notes
… 48.14 ‑ Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrauphanies. 4814.20 ‑ Papiers peints et … VITRAUPHANIES Ces articles sont constitués par un papier mince et résistant, transparent et fortement glacé. Revêtus …Section V > Chapitre 26 > Position 2611
… Minerais de tungstène et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.11 ‑ Minerais de tungstène et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a) … . c) La scheelite, tungstate de calcium . d) La wolframite, tungstate de fer et de manganèse . …Section V > Chapitre 26 > Position 2614
… Minerais de titane et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.14 ‑ Minerais de titane et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a) …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031 > 9031.4 > 9031.41
… Pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) ou pour le … des réticules utilisés dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) …