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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.5 > 8448.51
… Platines, aiguilles et autres articles participant à la formation des mailles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463 > 8463.30
… Machines pour le travail des métaux sous forme de fil …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303 > 9303.10
… Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.70
… Préparations présentées sous forme de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine …
Classification opinions
… 1. Préparations présentées sous forme de gel et composées de propylène glycol, …Section VII > Chapitre 39 > Position 3911
… du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. 3911.10 - Résines de pétrole, résines de …Section IV > Chapitre 20 > Position 2009
… de raisin et l’eau de noix de coco) ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de …
Explanatory notes
… de raisin et l’eau de noix de coco) ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de … 2009.90 ‑ Mélanges de jus En ce qui concerne les jus non fermentés , sans addition d'alcool, se reporter à la Note 6 … sous la forme de liquides d'apparence limpide, non fermentés. Il arrive cependant que certains jus - ceux tirés …Section I > Chapitre 5 > Position 0510
… d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou …
Explanatory notes
… d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou … ambre gris , sécrété par le cachalot, se présente sous la forme de masses arrondies, formées de couches concentriques et pouvant peser jusqu'à …Section XI > Chapitre 56 > Position 5606
… Fils guipés, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 guipées, autres que …
Explanatory notes
… 56.06 ‑ Fils guipés, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 guipées, autres que … ET AUTRES QUE LES FILS DE CRIN GUIPES Ces produits sont formés d'une âme, généralement constituée par un ou …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.3
… Autres, contenant des hormones ou d'autres produits du n° 29.37 …