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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.40
… avec l'hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique) …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.41
… Photovoltaïques, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537
… des n°s 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou … du Chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numérique, autres que les appareils de commutation du …
Explanatory notes
… des n°s 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou … du Chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numérique, autres que les appareils de commutation du … plus complexes pour machines‑outils, laminoirs, centrales électriques, stations de radio, etc., et les installations …Section VI > Chapitre 32 > Position 3212
… Pigments (y compris les poudres et flocons métalliques) dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication …
Explanatory notes
… 32.12 - Pigments (y compris les poudres et flocons métalliques) dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication … - Autres A.- PIGMENTS (Y COMPRIS LES POUDRES ET FLOCONS METALLIQUES) DISPERSES DANS DES MILIEUX NON AQUEUX, SOUS …Section X > Chapitre 47 > Position 4705 > 4705.00
… Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique …
Section X > Chapitre 47 > Position 4707 > 4707.30
… Papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple) …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1
… Matières colorantes organiques synthétiques et préparations visées à la Note 3 …