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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2516
… et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en …
Explanatory notes
… pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en … formées de petits grains de sable quartzeux ou siliceux, agglomérés naturellement par des matières …Section IX > Chapitre 44 > Position 4415
… Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours (tourets) pour câbles, en bois; palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement, …
Explanatory notes
… - Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours (tourets) pour câbles, en bois; palettes simples, palettes‑caisses et autres plateaux de chargement, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3806 > 3806.20
… Sels de colophanes, d'acides résiniques ou de dérivés de colophanes ou d'acides résiniques, autres que les sels des adducts de colophanes …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.4
… Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique …
Section IX > Chapitre 46 > Position 4601
… Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresser, tissés ou parallélisés, à …
Explanatory notes
… 46.01 ‑ Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes; … en une sorte de corde en matière végétale non défibrée et simplement tordue ou retordue. Les articles qui précèdent …Section IX > Chapitre 44 > Position 4410
… panneaux dits « oriented strand board » (OSB) et panneaux similaires (par exemple « waferboard »), en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques. …
Explanatory notes
… panneaux dits « oriented strand board » (OSB) et panneaux similaires (par exemple « waferboard »), en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d’autres liants organiques. - De … largeurs et épaisseurs diverses, par pressage ou par extrusion. Ils sont généralement obtenus à partir de …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013
… Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des n°s 70.10 ou 70.18). …
Explanatory notes
… le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des n°s 70.10 ou 70.18). 7013.10 … par exemple). Les centres de tables constitués par un simple miroir sont exclus de cette position (voir à cet … le caractère d'ouvrages en verre, remarque étant faite que s'il s'agit d'une association avec des métaux précieux ou …Section XV > Chapitre 76 > Position 7615 > 7615.10
… et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues …
Classification opinions
… mince d'aluminium du type ordinairement utilisé dans la cuisine, principalement pour la préparation commerciale, … l'emballage et le transport des aliments. La forme et les dimensions de ces récipients varient (généralement de forme …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.7
… Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531
… Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour …