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Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.90

Classification opinions

… 1. Mélange de jus non fermentés contenant des épices (gingembre) , constitué de jus de concombre (30 %), de jus de … %), de jus de persil (4 %), de jus de citron (4 %) et de gingembre (2 %). Le produit, conditionné en bouteilles pour … vente au détail, est prêt à être consommé. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.20

Classification opinions

… massage que sa projection exerce sur les muqueuses, assure l'hygiène de la bouche et permet le traitement de certaines …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.6 > 8528.62

Classification opinions

… (branchement par la sortie auxiliaire). Application des RGI 1 (Note 6 D) 5° du Chapitre 84) et 6. Adoption : 1999 … … lumière est un laser et la méthode de projection est 1DLP (Digital Light Processing – traitement numérique de la … 16 : 10 – Luminosité : 5 000 lm      Application des RGI 1 et 6.  Adoption : 2022   ❶ Cache du LAN sans fil ❷ …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.30

Classification opinions

… de traitement de l'information et un cédérom (CD-ROM) (logiciel spécial) qui servent à commander le système … (sous forme de système) et d'un cédérom (CD-ROM) (logiciel spécial) qui servent à en améliorer les fonctions. … sont classés ensemble dans le n° 8471.49 Application des RGI 1 (Note 1 m) de la Section XVI et de la Note 6 E) du …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.9 > 2005.99

Classification opinions

… plastiques d'un poids net de 200 g. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 … 2. Epis de maïs nain provenant … grains de maïs immatures ou non développés. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 0710.40/1, 0710.80/1 et … (stérilisés) pendant 30 minutes à 100 °C.  Application des RGI 1 et 6.   Adoption : 2024 … 4. Produits croustillants et …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3306 > 3306.90

Classification opinions

… thymol, de l'eucalyptol et de l'acide benzoïque, destinée à l'hygiène buccale ou dentaire, à prévenir la mauvaise …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4421 > 4421.9 > 4421.99

Classification opinions

… approximativement 3,8 cm de largeur. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 … 3. P oteaux en bois appointés, sciés longitudinalement pour présenter un profil carré ou … transversale de 22 x 22 mm à 25 x 25 mm. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705 > 8705.90

Classification opinions

… automobile assemblé sur un châssis composé de longerons longitudinaux et de quatre traverses tubulaires, en acier. … de traction dotés de deux roues pneumatiques chacun, de bogies rétractables et de différentiels, d'un moteur à … route (à une vitesse maximale de 32 km/h). Application des RGI 1 (Note 4 a) de la Section XVII) et 6. Adoption : 2013 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.4 > 8471.49

Section VI > Chapitre 38 > Position 3814 > 3814.00

Classification opinions

… d'un maximum de 1 % vol d'alcools C3/C4. Application de la RGI 1. Adoption : 2003 … 2. Solvant organique cprésenté sous … des fûts d’une contenance de 20 litres. Application de la RGI 1. Adoption : 2017 … 3. Liquide clair et transparent … dégraissage des pièces mécaniques, etc. Application de la RGI 1. Adoption : 2019 …