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Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.1 > 5205.12

… Titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.1 > 5205.13

… Titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.2 > 5205.22

… Titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.2 > 5205.23

… Titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.2 > 5205.27

… Titrant moins de 106,38 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 94 numéros métriques mais n'excédant pas …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.1 > 5206.12

… Titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.1 > 5206.13

… Titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.2 > 5206.22

… Titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.2 > 5206.23

… Titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas …

Section II > Chapitre 11

… Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment …

Explanatory notes

… Chapitre 11 Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment Notes. 1.‑  Sont exclus … Chapitre s'ils ont simultanément, en poids et sur produit sec :        a)   une teneur en amidon (déterminée d'après … dans tous les cas du n° 11.04.        B) Les produits de l'espèce relevant du présent Chapitre en vertu des …

Legal note

… cas);        b)   les farines, gruaux, semoules, amidons et fécules préparés du n° 19.01;        c)   les corn flakes et … Chapitre s'ils ont simultanément, en poids et sur produit sec :        a)   une teneur en amidon (déterminée d'après … dans tous les cas du n° 11.04.        B) Les produits de l'espèce relevant du présent Chapitre en vertu des …

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