Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3916 > 3916.20
… En polymères du chlorure de vinyle …
Classification opinions
… renforcés à l'intérieur par une armature formée d'un tube en acier (des types utilisés comme joints …Section IV > Chapitre 22 > Position 2205 > 2205.10
… En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l …
Classification opinions
… 2. Boisson tonique à base de ginseng , présentée sous forme d'un liquide brunâtre, fluide, d'une teneur en alcool de 11,5 % vol., composée d'extrait de …Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.5 > 5208.51
… A armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m² …
Classification opinions
… 1. Tissu de coton à armure toile d'un poids inférieur à 100 g/m2, de forme rectangulaire (320 … de différents motifs et couleurs, présenté sous forme d'un tissu en longueur, simplement découpé à partir d'une pièce de plus grande longueur et qui permet d'obtenir, …Section VII > Chapitre 39 > Position 3919 > 3919.10
… En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm …
Classification opinions
… consistant en matière plastique alvéolaire, combinée avec du feutre unicolore de fibres textiles synthétiques appliqué … en pointe aux extrémités et pourvues, du côté textile, d'un film adhésif (1 cm de large) recouvert d'un papier … 1996 … 2. Feuilles réfléchissantes autoadhésives, composées d'une pellicule de matières plastiques comportant, soit dans …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1 > 8517.11
… Postes téléphoniques d'usagers par fil à combinés sans fil …
Classification opinions
… avec le port d'entrée-sortie USB (Universal Serial Bus) d'une machine automatique de traitement de l'information. … de base comprend également deux prises analogiques aux fins du branchement de deux dispositifs analogiques tels qu'un poste téléphonique d'usagers par fil, un télécopieur ou un répondeur …Section VI > Chapitre 33 > Position 3302 > 3302.10
… Des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons …
Classification opinions
… 2 %), de concentré d'agrume (46 %), d'acide citrique (acidulant) (19 %), d'acide ascorbique (antioxydant) (1 %), … les substances odoriférantes nécessaires pour obtenir le produit final, à savoir une boisson non alcoolique à …Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.12
… D'un poids supérieur à 25 g/m² mais n'excédant pas 70 g/m² …
Classification opinions
… fabriqués selon le procédé par voie humide, constitués d'un mélange de fibres synthétiques ou artificielles … (10 à 35 %) fixées ensemble par imprégnation à l'aide d'une substance liante à base d'acrylate, d'un poids au m² …Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.13
… D'un poids supérieur à 70 g/m² mais n'excédant pas 150 g/m² …
Classification opinions
… fabriqués selon le procédé par voie humide, constitués d'un mélange de fibres synthétiques ou artificielles … (10 à 35 %) fixées ensemble par imprégnation à l'aide d'une substance liante à base d'acrylate, d'un poids au m² …Section XI > Chapitre 61
… Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie …
Explanatory notes
… Chapitre 61 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie Notes . 1.‑ Le présent Chapitre … dans une même étoffe, composé : - d'une seule veste ou veston dont l'extérieur, à l'exception …Legal note
… 2.‑ Ce Chapitre ne comprend pas : a) les articles du n° 62.12; b) les articles de friperie du … dans une même étoffe, composé : - d'une seule veste ou veston dont l'extérieur, à l'exception …Section III > Chapitre 15 > Position 1518
… autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires de … ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs. …