Système harmonisé
Section I > Chapitre 4 > Position 0402 > 0402.2 > 0402.21
… Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants …
Section I > Chapitre 4 > Position 0402 > 0402.9 > 0402.91
… Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants …
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301
… (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries), autres que les peaux brutes des …
Explanatory notes
… 41.02 ou 41.03. 4301.10 ‑ De visons, entières, même sans les têtes, queues ou pattes 4301.30 ‑ D'agneaux dits … été nettoyés et préservés de la détérioration par séchage, salage (humide ou sec) ou même lorsqu'ils ont été soumis aux … de peaux brutes, telles que têtes, queues et pattes, sauf s'il s'agit manifestement de déchets inutilisables en …Section V > Chapitre 25 > Position 2506
… Quartz (autres que les sables naturels); quartzites, même dégrossies ou simplement …
Explanatory notes
… 25.06 - Quartz (autres que les sables naturels); quartzites, même dégrossies ou simplement … Pour relever de la présente position les quartz doivent satisfaire à la double condition suivante : a) être bruts ou … du n° 71.03 , même si elles sont, en fait, destinées à des usages techniques, tels que la fabrication de pièces …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8468
… Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux …
Explanatory notes
… 84.68 - Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux … et l'autre l'oxygène ou l'air comprimé. Le matériel dont il s'agit peut se présenter sous forme d'appareils à main ou … premiers, la compression suffit à donner au gaz le débit nécessaire pour produire le dard de flamme, dans les …Section XI > Chapitre 58 > Position 5808
… passementerie et articles ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, …
Explanatory notes
… passementerie et articles ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, … similaires fixés par couture, sous réserve qu'il ne s'agisse pas, évidemment, d'applications par couture …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701
… et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires. …
Explanatory notes
… et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires . ‑ Ayant … des dessins au crayon (y compris au crayon Conté), au fusain ou à la plume, etc., exécutés sur toutes matières. …Section IV > Chapitre 16 > Position 1602 > 1602.90
… Autres, y compris les préparations de sang de tous animaux …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1 > 3822.13
… Pour la détermination des groupes ou des facteurs sanguins …