Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7219 > 7219.3 > 7219.31
… D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7220 > 7220.1 > 7220.11
… D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1902 > 1902.1
… Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées …
Section I > Chapitre 1 > Position 0106 > 0106.20
… Reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer) …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7615
… d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le …
Explanatory notes
… d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium ; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le … de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le …Section XV > Chapitre 74 > Position 7418
… d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le …
Explanatory notes
… d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le … de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le …Section VI > Chapitre 38 > Position 3822
… tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur un support, même présentés sous forme de …
Explanatory notes
… tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur un support, même présentés sous forme de … et biochimiques chez l’homme et l’animal. Leurs fonctions reposent sur une modification mesurable ou observable de … à être administrés aux patients (n° 3006.30) à cette exception près qu’ils sont utilisés in vitro plutôt qu' in …Section I > Chapitre 5 > Position 0507
… bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme; poudres et déchets de …
Explanatory notes
… bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme; poudres et déchets de … qui recouvre, sous forme de feuilles de dimensions et d'épaisseurs variables, l'ossature ou cuirasse qui enveloppe …Section V > Chapitre 25 > Position 2501
… Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de …
Explanatory notes
… 25.01 - Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de … une bonne fluidité; eau de mer. Sous cette position est repris le chlorure de sodium ou sel dans une acception universellement admise. Le sel est utilisé à des …Section XX > Chapitre 96 > Position 9612
… à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur …