WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904
… de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique. …
Explanatory notes
… sont presque complètement vitrifiés, durs et quasiment imperméables, même s'ils n'ont pas été glacés. Ils sont … recouvertes d'un émail dont l'effet est de réaliser une imperméabilisation artificielle. Cette couverte peut être …Section XV > Chapitre 73 > Position 7311
… Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.11 ‑ Récipients pour gaz comprimes ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier. Il s'agit … capacité utilisés pour le transport ou le stockage des gaz comprimés ou liquéfiés (hélium, oxygène, argon, hydrogène, … amiante, etc.) avec un liant (ciment, par exemple) parfois imbibé d'acétone, destinée à faciliter le remplissage et à …Section VII > Chapitre 40 > Position 4003
… Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …
Explanatory notes
… 40.03 ‑ Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. Le caoutchouc … L'opération consiste à ramollir ce caoutchouc et à éliminer, généralement par différents moyens chimiques ou mécaniques, certaines des matières indésirables …Section X > Chapitre 48 > Position 4818
… des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de … nappes, serviettes de table, draps de lit et articles similaires à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou …
Explanatory notes
… des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de … exclus de la présente position : a) L'ouate de cellulose imprégnée ou recouverte de substances pharmaceutiques ou … ( n ° 30.05 ). b) les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de produits cosmétiques ( Chapitre 33 …Section VI > Chapitre 37 > Position 3705
… Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que les films …
Explanatory notes
… 37.05 - Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que les films … en vue de la reproduction ou de la projection d'images statiques (films et pellicules photographiques). …Section XV > Chapitre 76 > Position 7613
… Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés. …
Explanatory notes
… 76.13 ‑ Récipients en aluminium pour gaz comprimes ou liquéfiés. Pour la portée de la présente …Section III > Chapitre 15 > Position 1509
… Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… ‑ Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 1509.20 ‑ Huile d’olive vierge extra … L’huile d’olive vierge extra présente une acidité libre exprimée en acide oléique ne dépassant pas 0,8 gramme pour … des conditions qui aboutissent à un produit qui peut être impropre à la consommation humaine sans un raffinage …Section VI > Chapitre 28 > Position 2818
… Corindon artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde d'aluminium; hydroxyde …
Explanatory notes
… 28.18 ‑ Corindon artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde d'aluminium; hydroxyde … pour la préparation de glaçures céramiques, d'encres d'imprimerie, de produits pharmaceutiques, pour clarifier les …Section I > Chapitre 2 > Position 0201
… Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées. …
Explanatory notes
… 02.01 ‑ Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées. 0201.10 … position couvre les viandes, fraîches ou réfrigérées, des animaux de l'espèce bovine, domestiques ou sauvages, repris …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003
… Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties. …