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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 31 > Position 3101
… Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; …
Explanatory notes
… 31.01 - Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités … animale ou végétale. La présente position comprend : a) les engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704
… Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. …
Explanatory notes
… 87.04 - Véhicules automobiles pour le transport de marchandises (+). … le transport de matériel lourd (chars de combat, engins de levage ou de terrassement, transformateurs électriques, …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4304
… Pelleteries factices et articles en pelleteries factices. …
Explanatory notes
… 43.04 ‑ Pelleteries factices et articles en pelleteries factices. L'expression pelleteries factices désigne des articles … sur toute autre matière, de manière à imiter la fourrure, à l'exclusion des imitations obtenues par tissage ou par …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416 > 8416.30
… Foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020 > 9020.00
… Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712 > 8712.00
… Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur …
Classification opinions
… 1. Composants de bicyclettes, présentés ensemble et non montés , convenant au même modèle de bicyclette et ne comprenant pas toutes les parties nécessaires afin de monter une bicyclette finie, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537
… Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres …
Explanatory notes
… 85.37 ‑ Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.9 > 8482.91
… Billes, galets, rouleaux et aiguilles …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.2 > 3923.21
… En polymères de l'éthylène …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3915 > 3915.10
… De polymères de l'éthylène …