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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.32
… Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des …
Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.1
… Lactose et sirop de lactose …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7320 > 7320.10
… Ressorts à lames et leurs lames …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547 > 8547.20
… Pièces isolantes en matières plastiques …
Section II > Chapitre 8 > Position 0802 > 0802.70
… Noix de cola (Cola spp.) …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.5
… À âme panneautée, lattée ou lamellée …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.10
… Cirques ambulants et ménageries ambulantes …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8420
… Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux ou le …
Explanatory notes
… 84.20 ‑ Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux ou le … toutes les machines capables d'exécuter des opérations de laminage ou de calandrage, à l'exclusion de celles utilisées …Section XII > Chapitre 67 > Position 6702
… Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruits artificiels. …
Explanatory notes
… 67.02 - Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties; articles … les articles imitant des produits naturels, obtenus par l'assemblage de divers éléments (par ligature, collage, … des fleurs artificielles (c'est-à-dire par assemblage, à l'aide de fils métalliques généralement rigides, de …Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.20
… Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 3 mm et dont …