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Système harmonisé
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303 > 9303.30
… Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506
… culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein …
Explanatory notes
… culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein … murs d'assaut, cordes à sauter conçues pour des activités sportives et des cours d’éducation physique. B) Le …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030
… Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou …
Explanatory notes
… 90.30 ‑ Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou … enregistreur 9030.40 ‑ Autres instruments et appareils, spécialement conçus pour les techniques de la …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309
… fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement …
Explanatory notes
… fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement … repris ici peuvent, par contre, et sous réserve des dispositions prévues ci‑dessous pour les récipients à double … exclus de la présente position les cadres et conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de …Section XV > Chapitre 72 > Position 7203
… directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer …
Explanatory notes
… directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer … supérieure à 80 % en poids et présentent une structure spongieuse (éponge de fer). Ils sont utilisés dans la … facilement des autres produits ferreux spongieux (masses spongieuses obtenues par la technique de l'atomisation à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470
… à établir les tickets et machines similaires, comportant un dispositif de calcul; caisses enregistreuses. …
Explanatory notes
… à établir les tickets et machines similaires, comportant un dispositif de calcul; caisses enregistreuses. 8470.10 - … cours du traitement. Elles comprennent un microprocesseur spécifiquement conçu pour n'exécuter que des opérations … d'ailleurs généralement des formulaires ou imprimés spéciaux, tels que feuilles de paie, factures, feuillets …Section VI > Chapitre 31 > Position 3103 > 3103.1 > 3103.11
… Contenant en poids 35 % ou plus de pentaoxyde de diphosphore (P2O5) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428 > 8428.3 > 8428.31
… Spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433 > 8433.1 > 8433.11
… A moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103
… non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport. …