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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 64 > Position 6401
… et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par …
Explanatory notes
… et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par … (le terme caoutchouc étant pris dans le sens qui lui est donné à la Note 1 du Chapitre 40), en matière plastique ou … par une chaussette en textile destinée à constituer la doublure de l'article, est placé dans un moule avec, soit …Section III > Chapitre 15 > Position 1503 > 1503.00
… Stéarine solaire, huile de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, …
Section V > Chapitre 25 > Position 2514 > 2514.00
… Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.20
… ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d’origines microbiennes fixes ou animales …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3
… exclusivement de feuilles de bois (autres que bambou) dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.6 > 4802.62
… En feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516
… électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du …
Explanatory notes
… électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du … de lampes colorées ou autres dispositifs de nature à donner l'impression d'un feu de bois ou de charbon, sont …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112 > 4112.00
… ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'ovins, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14 …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107 > 9107.00
… appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur …
Section X > Chapitre 48 > Position 4803
… pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et …