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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.8 > 8419.81
… de boissons chaudes ou la cuisson ou le chauffage des aliments …
Classification opinions
… indique qu’il s’agit d’un appareil à usage domestique. Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 8419.81/2. … indique qu’il s’agit d’ un appareil à usage commercial. Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 8419.81/1. …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.20
… A moteur à piston, d'une cylindrée excédant 50 cm³ mais n'excédant pas 250 cm³ …
Classification opinions
… moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée de 124,1 cm3; - un cadre; - un réservoir à … suspensions arrière; - un silencieux de pot d’échappement. Application des RGI 1, 2 a) et 6. Adoption : 2012 …Section X > Chapitre 49 > Position 4904
… Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée. …
Explanatory notes
… ‑ Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée. La présente position comprend la musique, manuscrite … indifféremment, sous forme de feuilles isolées ou bien de livres brochés, cartonnés ou reliés, même avec illustrations ou texte d'accompagnement. …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.10
… Catguts stériles, ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales (y … l'art dentaire) et adhésifs stériles pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies; laminaires …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2905
… Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou …
Explanatory notes
… du bois ou par synthèse. L'alcool méthylique pur est un liquide mobile, incolore, inflammable, d'odeur … employé en synthèse organique, comme solvant, etc., dans l'industrie des matières colorantes, des explosifs, des … (alcool propylique) et propane-2-ol (alcool isopropylique). Liquides incolores. L'alcool isopropylique, obtenu …Section VI > Chapitre 29 > Position 2906
… Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou …
Explanatory notes
… du composé perhydro-1,2-cyclopentanophénanthrène quand on lie le groupe hydroxyle au carbone n° 3, un groupe méthyl … carbone n° 17. Ils sont très répandus et existent à l'état libre ou à l'état estérifié dans l'organisme animal … alcools très importants sont à la base des parfums du genre lilas, etc. Dans la nature, ils se trouvent à l'état libre …Section III > Chapitre 15 > Position 1505
… de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline. …
Explanatory notes
… de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline. La graisse de suint brute (ou suintine) est la … d'eau et suivie d'un pressage, on peut séparer un produit liquide, un produit solide et un résidu. Le premier, appelé … dans d'autres solvants organiques. Elle est employée dans l'industrie des peaux, pour préparer des matières …Section VI > Chapitre 28 > Position 2813
… Sulfures des éléments non métalliques; trisulfure de phosphore du commerce. …
Explanatory notes
… 28.13 ‑ Sulfures des éléments non métalliques; trisulfure de phosphore du commerce. 2813.10 ‑ … l'action des vapeurs de soufre sur le carbone incandescent. Liquide incolore, toxique, non miscible à l'eau, plus dense … en sulfocarbonate de potassium ( n° 28.42 ). (Voir la Note explicative du n° 38.08). 2) Disulfure de silicium (SiS 2 …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529 > 8529.10
… de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles …
Classification opinions
… 1. Antenne parabolique (réflecteur) pour la réception de télévision par satellite. Adoption : 1997 … 2. Dispositif d'orientation de commande d'antenne, destiné à être utilisé avec une antenne parabolique pour la réception de …Section VII > Chapitre 39 > Position 3921
… Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques. …