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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 32 > Position 3214
… Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits … en peinture; enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie. …
Explanatory notes
… 32.14 - Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits … en peinture; enduits non refractaires des types utilisés en maçonnerie. 3214.10 - Mastic de vitrier, ciments de résine … présente position sont des préparations de composition très variable qui se caractérisent essentiellement par leur …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010
… Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; négatoscopes; …
Explanatory notes
… 90.10 ‑ Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; négatoscopes; … de ces cuves réalisent, en sus du développement, le rinçage, le fixage et le lavage des films. C) Les cuvettes …Section IX
… OUVRAGES EN BOIS; LIEGE ET OUVRAGES EN LIEGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE …
Explanatory notes
… OUVRAGES EN BOIS; LIEGE ET OUVRAGES EN LIEGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE …Section XV > Chapitre 76 > Position 7611 > 7611.00
… similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance … dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge …
Section IV > Chapitre 23
… Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux …
Explanatory notes
… Chapitre 23 Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux Note … utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs, obtenus par le traitement de matières … ont perdu les caractéristiques essentielles de la matière d'origine, autres que les déchets végétaux, résidus et …Legal note
… utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs, obtenus par le traitement de matières … ont perdu les caractéristiques essentielles de la matière d'origine, autres que les déchets végétaux, résidus et …Section VI > Chapitre 29 > Position 2931 > 2931.5
… Dérivés organo-phosphoriques halogénés …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2808 > 2808.00
… Acide nitrique; acides sulfonitriques …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.60
… Cristaux piézo-électriques montés …
Section II > Chapitre 7 > Position 0713 > 0713.3 > 0713.33
… Haricots communs (Phaseolus vulgaris) …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2916
… non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …