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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022
… appareils utilisant les radiations alpha, bêta, gamma ou d’autres radiations ionisantes, même à usage médical, …
Explanatory notes
… appareils utilisant les radiations alpha, bêta gamma ou d’autres radiations ionisantes , même à usage médical, … - - Appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de l'information 9022.13 - - …Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.20
… Fils à haute ténacité de polyesters, même texturés …
Classification opinions
… 1. Fils de filaments à haute ténacité en polyester , texturés, non conditionnés pour la vente au détail. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …Section XI > Chapitre 53 > Position 5311
… Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier. …
Explanatory notes
… 53.11 ‑ Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier …Section II > Chapitre 7 > Position 0703
… Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou …
Explanatory notes
… 07.03 ‑ Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou …Section VI > Chapitre 36 > Position 3602 > 3602.00
… Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives …
Classification opinions
… denses et très purs (non-poreux) de couleur blanche et de haute qualité, contenant : nitrate d’ammonium : 98 % min. … un agent de revêtement : 0,1 % max. Ce produit constitue le matériau de base pour la fabrication de l'ANFO (Ammonium … pour les explosifs à usage civil (mines ou chantiers de travaux publics). Le produit est conditionné dans des sacs …Section I > Chapitre 4 > Position 0402
… Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants (+) . 0402.10 ‑ En poudre, en granulés …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010 > 7010.20
… Bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture …
Classification opinions
… de l’humidité. Ils sont présentés séparément, sans aucun autre ustensile de cuisson. Application des RGI 1 et …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.42
… Autres, conçus pour être utilisés uniquement avec des …
Classification opinions
… de type « spot » , monté dans un boîtier en aluminium usiné auquel est fixée une plaque de montage et muni d’un système … de tracer le contour d’une image sur un papier à dessin aussi précisément que possible, en illuminant le papier sous … éclairée par une lumière à LED. Ce produit n’est équipé d’aucune grille ou trame sur la surface supérieure. Aucun …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2 > 8708.22
… Pare-brises, vitres arrières et autres glaces visés à la Note 1 de sous-positions du présent …
Classification opinions
… 1. Verre automobile à revêtement chauffant , de dimensions et format permettant son emploi en tant que pare-brise pour véhicules automobiles, composé de feuilles contre-collées en verre …Section XV > Chapitre 72 > Position 7224
… Autres aciers alliés en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en autres aciers …