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Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

…        d)   les épices et autres produits des n°s 09.04 à 09.10;        e)   les préparations alimentaires, autres que les produits décrits aux n°s 21.03 ou 21.04, contenant plus de 20 % en poids de saucisse, …

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…        d)   les épices et autres produits des n°s 09.04 à 09.10;        e)   les préparations alimentaires, autres que les produits décrits aux n°s 21.03 ou 21.04, contenant plus de 20 % en poids de saucisse, …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… produits du Chapitre 9;        c)   les céréales (Chapitre 10);        d)   les produits des n°s 12.01 à 12.07 ou du … a)   les micro‑organismes monocellulaires morts du n° 21.02;        b)   les cultures de micro‑organismes du n° 30.02;        c)   les engrais des n°s 31.01 ou 31.05. ° °   ° Note de sous-position. 1.-  Pour …

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… produits du Chapitre 9;        c)   les céréales (Chapitre 10);        d)   les produits des n°s 12.01 à 12.07 ou du … a)   les micro‑organismes monocellulaires morts du n° 21.02;        b)   les cultures de micro‑organismes du n° 30.02;        c)   les engrais des n°s 31.01 ou 31.05. ° °   ° Note de sous-position. 1.-  Pour …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… pas :         a)  Les préparations lubrifiantes des n°s 27.10 ou 34.03;         b)  les cires des n°s 27.12 ou … moins de 60 % en volume distillent à 300 °C rapportés à 1.013 millibars de mercure par application d'une méthode de …

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… pas :         a)  Les préparations lubrifiantes des n°s 27.10 ou 34.03;         b)  les cires des n°s 27.12 ou … moins de 60 % en volume distillent à 300 °C rapportés à 1.013 millibars de mercure par application d'une méthode de …

Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas :        a)   les mammifères du n° 01.06;        b)   les viandes des mammifères du n° 01.06 (n°s 02.08 ou 02.10);        c)   les poissons (y compris leurs foies, œufs …

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… Chapitre ne comprend pas :        a)   les mammifères du n° 01.06;        b)   les viandes des mammifères du n° 01.06 (n°s 02.08 ou 02.10);        c)   les poissons (y compris leurs foies, œufs …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… Les vêtements susceptibles de relever à la fois du n° 62.10 et d'autres positions du présent Chapitre, à l'exclusion du n° 62.09, doivent être classés au n° 62.10. 7.‑  Au sens du n° 62.11, on entend par combinaisons et … ou de fillettes doivent être classés avec ces derniers. 10.‑  Les articles du présent Chapitre peuvent être obtenus …

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… Les vêtements susceptibles de relever à la fois du n° 62.10 et d'autres positions du présent Chapitre, à l'exclusion du n° 62.09, doivent être classés au n° 62.10. 7.‑  Au sens du n° 62.11, on entend par combinaisons et … ou de fillettes doivent être classés avec ces derniers. 10.‑  Les articles du présent Chapitre peuvent être obtenus …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… classés au n° 58.08. 6.‑   L'expression broderies du n° 58.10 s'étend aux applications par couture de paillettes, de … en métal ou en fibres de verre. Sont exclues du n° 58.10 les tapisseries à l'aiguille (n° 58.05). 7.‑   Outre les …

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… classés au n° 58.08. 6.‑   L'expression broderies du n° 58.10 s'étend aux applications par couture de paillettes, de … en métal ou en fibres de verre. Sont exclues du n° 58.10 les tapisseries à l'aiguille (n° 58.05). 7.‑   Outre les …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… cartons couchés, enduits, imprégnés ou recouverts des n°s 48.10 ou 48.11 (ceux recouverts de poudres de mica ou de … du n° 96.09 (les crayons d’ardoises, par exemple), du n° 96.10 (les ardoises pour l’écriture ou pour le dessin, par …

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… cartons couchés, enduits, imprégnés ou recouverts des n°s 48.10 ou 48.11 (ceux recouverts de poudres de mica ou de … du n° 96.09 (les crayons d’ardoises, par exemple), du n° 96.10 (les ardoises pour l’écriture ou pour le dessin, par …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… éléments dans les proportions suivantes :              -   10 % ou moins de chrome              -   6 % ou moins de …              -   8 % ou moins de silicium              -   10 % ou moins, au total, d'autres éléments.        b)   … alliés contenant en poids 1,2 % ou moins de carbone et 10,5 % ou plus de chrome, avec ou sans autres éléments. …

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… éléments dans les proportions suivantes :              -   10 % ou moins de chrome              -   6 % ou moins de …              -   8 % ou moins de silicium              -   10 % ou moins, au total, d'autres éléments.        b)   … alliés contenant en poids 1,2 % ou moins de carbone et 10,5 % ou plus de chrome, avec ou sans autres éléments. …

Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… ainsi impropres à la consommation en tant que boissons (n° 21.03 généralement);        b)   l'eau de mer (n° 25.01); … d)   les solutions aqueuses contenant en poids plus de 10 % d'acide acétique (n° 29.15);        e)   les … le n° 22.08. Note de sous‑positions. 1.‑  Au sens du n° 2204.10, on entend par vins mousseux les vins présentant, …

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… ainsi impropres à la consommation en tant que boissons (n° 21.03 généralement);        b)   l'eau de mer (n° 25.01); … d)   les solutions aqueuses contenant en poids plus de 10 % d'acide acétique (n° 29.15);        e)   les … le n° 22.08. Note de sous‑positions. 1.‑  Au sens du n° 2204.10, on entend par vins mousseux les vins présentant, …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… correspondants en bois. 4.‑ Les produits des n°s 44.10, 44.11 ou 44.12 peuvent être travaillés de manière à … et la longueur n’excèdent pas respectivement 25 mm et 100 mm. 2.- Aux fins du n° 4401.32, l’expression briquettes …

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… correspondants en bois. 4.‑ Les produits des n°s 44.10, 44.11 ou 44.12 peuvent être travaillés de manière à … et la longueur n’excèdent pas respectivement 25 mm et 100 mm. 2.- Aux fins du n° 4401.32, l’expression briquettes …

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