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Section XI

Explanatory notes

…          c)   les linters de coton et autres produits végétaux du Chapitre 14;          d)   l'amiante (asbeste) … les tissus, étoffes de bonneterie, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou … les tissus, étoffes de bonneterie, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés …

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…          c)   les linters de coton et autres produits végétaux du Chapitre 14;          d)   l'amiante (asbeste) … les tissus, étoffes de bonneterie, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou … les tissus, étoffes de bonneterie, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… à couvrir les pieds ou les chaussures, faits de matériaux légers ou peu résistants (papier, feuilles en matière … par exemple) et n'ayant pas de semelles rapportées (régime de la matière constitutive);        b)  les chaussons … surface de recouvrement extérieure est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts tels que bordures, …

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… à couvrir les pieds ou les chaussures, faits de matériaux légers ou peu résistants (papier, feuilles en matière … par exemple) et n'ayant pas de semelles rapportées (régime de la matière constitutive);        b)  les chaussons … surface de recouvrement extérieure est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts tels que bordures, …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… la Nomenclature, l'expression matières plastiques couvre également la fibre vulcanisée. Ces termes ne s'appliquent … distribuer des gaz ou des liquides. Ces termes s'entendent également des enveloppes tubulaires pour saucisses ou … 2.-  Aux fins du n° 3920.43, le terme plastifiants couvre également les plastifiants secondaires. CONSIDERATIONS …

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… la Nomenclature, l'expression matières plastiques couvre également la fibre vulcanisée. Ces termes ne s'appliquent … distribuer des gaz ou des liquides. Ces termes s'entendent également des enveloppes tubulaires pour saucisses ou … 2.-  Aux fins du n° 3920.43, le terme plastifiants couvre également les plastifiants secondaires. …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et … méthodes utilisées pour déterminer ces valeurs ainsi que le degré de certitude à associer à chaque valeur et qui est … de métaux alcalins ou alcalino‑terreux, d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g;          b)  les huiles de fusel; …

Legal note

… fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et … méthodes utilisées pour déterminer ces valeurs ainsi que le degré de certitude à associer à chaque valeur et qui est … de métaux alcalins ou alcalino‑terreux, d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g;          b)  les huiles de fusel; …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… pour caoutchouc dérivé des huiles et ces divers produits régénérés. 2.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :         … reprendront, en moins de cinq minutes, une longueur au plus égale à une fois et demie leur longueur primitive. Aux fins … de vulcanisation. Aux fins de la vulcanisation, on ajoute également, indépendamment des agents de vulcanisation, …

Legal note

… pour caoutchouc dérivé des huiles et ces divers produits régénérés. 2.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :         … et autres dispersions et solutions);         b)  blocs irréguliers, morceaux, balles, poudres, granulés, miettes et … reprendront, en moins de cinq minutes, une longueur au plus égale à une fois et demie leur longueur primitive. Aux fins …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… pas :        a)   les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de substances ou de … et 56.03 couvrent respectivement les feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de … ne comprennent toutefois pas :        a)   les feutres, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de …

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… pas :        a)   les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de substances ou de … et 56.03 couvrent respectivement les feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de … ne comprennent toutefois pas :        a)   les feutres, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… d’art, de collection ou d’antiquité). 2.‑  Par matières végétales ou minérales à tailler , au sens du n° 96.02, on … fins, qu’un complément d’ouvraison peu important, tel que l’égalisation ou le meulage des extrémités. 4.‑  Les …

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… d’art, de collection ou d’antiquité). 2.‑  Par matières végétales ou minérales à tailler , au sens du n° 96.02, on … fins, qu’un complément d’ouvraison peu important, tel que l’égalisation ou le meulage des extrémités. 4.‑  Les …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… articles du Chapitre 66;        k)   les articles garnis d'égrisés ou de poudres de pierres gemmes ou de poudres de … précieux, ou de l'un des métaux précieux, soit au moins égal à 2 % de celui de l'alliage. Les alliages de métaux … un ou plusieurs métaux précieux nommément désignés, s'étend également aux alliages classés avec lesdits métaux par …

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… articles du Chapitre 66;        k)   les articles garnis d'égrisés ou de poudres de pierres gemmes ou de poudres de … précieux, ou de l'un des métaux précieux, soit au moins égal à 2 % de celui de l'alliage. Les alliages de métaux … un ou plusieurs métaux précieux nommément désignés, s'étend également aux alliages classés avec lesdits métaux par …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… du n° 58.07;        c)   les étoffes de bonneterie, imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, du … restent classés au n° 60.01. 2.‑  Ce Chapitre comprend également les étoffes faites avec des fils de métal et qui …

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… du n° 58.07;        c)   les étoffes de bonneterie, imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, du … restent classés au n° 60.01. 2.‑  Ce Chapitre comprend également les étoffes faites avec des fils de métal et qui …

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… 2)      les farines, semoules et poudres d’origine végétale de tout Chapitre, autres que les farines, semoules et poudres de légumes secs (n° 07.12), de pommes de terre (n° 11.05) ou de … à partir de produits des n°s 04.01 à 04.04. On y range également les produits de la pâtisserie ou de la …

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… 2)      les farines, semoules et poudres d’origine végétale de tout Chapitre, autres que les farines, semoules et poudres de légumes secs (n° 07.12), de pommes de terre (n° 11.05) ou de … de 6 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée ou enrobées de chocolat ou d'autres préparations …

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