… du n ° 49.01 , à moins qu'elles ne relèvent du n ° 49.11 en raison de leur caractère publicitaire. Sont … imprimés dépourvus des blocs à effeuiller ( n° 49.11 ). …
… à faible teneur en acide érucique et leurs fractions : 1514.11 - - Huiles brutes 1514.19 - - Autres - … ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N°s 1514.11 et 1514.91 Voir la Note explicative du n° 1507.10. …
… et pour autant qu 'il ne s'agisse pas de produits du n° 58.11 . Selon leurs caractéristiques, les ouates sont … autres que les broderies du n° 58.10 ( n ° 58.11 ). f) Les bourrelets et épaulettes de soutien pour …
… b) Les articles de l'espèce imprimés ( n ° s 49.05 ou 49.11 ). c) Les textes dactylographiés (y compris les copies … ou par des procédés similaires ( n ° s 49.01 ou 49.11 ). …
… (support non compris). ‑ Sans support : 7410.11 ‑ ‑ En cuivre affiné 7410.12 ‑ ‑ En alliages de … des ouvrages individuels de par leur impression ( n° 49.11 ). c) Les filés métalliques et les fils métallisés …
… a) L'acide aminosulfonique (acide sulfamique) ( n° 28.11 ) qui ne doit pas être confondu avec les acides … nitreux et les acides des divers oxydes d'azote ( n° 28.11 ). …
… de fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides : 5509.11 ‑ ‑ Simples 5509.12 ‑ ‑ Retors ou câblés ‑ … ou comme fils conditionnés pour la vente au détail du n° 55.11 (voir les parties I‑B 2) et 3) des Considérations …
