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… similaires 6307.20 ‑ Ceintures et gilets de sauvetage 6307.90 ‑ Autres La présente position englobe les articles … et autres embarcations ( n° 89.03 ). m) Les mètres ( n° 90.17 ). n) Les bracelets de montres ( n° 91.13 ). o) …
… - Microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm 7018.90 - Autres La présente position englobe un ensemble … artificiels pour prothèse, sans mécanisme, relèvent du n° 90.21 et ceux montés sous forme de mécanismes pour poupées à …
… bandes en mica aggloméré ou reconstitué, même sur support 6814.90 - Autres La présente position couvre, d'une part, le mica … Les lunettes de protection en mica et leurs verres ( n° 90.04 ). e) Le mica présenté sous forme d'accessoires …
… de ces verres. 7015.10 - Verres de lunetterie médicale 7015.90 - Autres La présente position couvre : A) Les … auraient reçu un travail d'optique, ils relèveraient du n° 90.01 . Les verres décrits aux parties A) et B) sont …
… de chauffage ou de réfrigération 8476.89 - - Autres 8476.90 - Parties L'expression machines automatiques de … ). k) Les compteurs de gaz ou d'électricité ( n° 90.28 ). l) Les appareils pour jeux d'adresse ou de …
… ou d'horlogerie et autres articles relevant des Chapitres 90 et 91 , y compris les éléments d'optique en quartz ( n°s 90.01 ou 90.02 ). Les pierres travaillées consistent, dans la presque …
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