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Section VII > Chapitre 39 > Position 3920 > 3920.9 > 3920.99

Classification opinions

… Plaques de caséine durcie, de forme rectangulaire, à bords légèrement biseautés dans le seul but d'en faciliter le démoulage, obtenues par moulage à la presse et ayant manifestement le caractère de demi-produits destinés à …

Section V > Chapitre 25 > Position 2506 > 2506.10

Classification opinions

… Quartz , obtenu en broyant de l'alaskite. Ce minerai fait l'objet, sans … sa structure de quartz-α , d'une séparation mécanique, d'un traitement à l'acide pour éliminer les impuretés et d'un traitement thermique destiné à supprimer l'humidité …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505 > 8505.1 > 8505.19

Classification opinions

… 1. Baguettes magnétiques, coupées ou non de longueur, consistant en ferrite de baryum magnétisé et aggloméré à … à équiper les portes de certains appareils (réfrigérateurs notamment) afin d'en assurer la fermeture. Application de la Note 2 a) de la Section XVI. Voir également les Avis Sect. XVI/3 et 8418.99/1. Adoption : 1968 …

Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.90

Classification opinions

… de chapelure et précuits dans l'huile, enveloppés séparément dans du papier blanc plissé, réunis sous une … feuille mince en matière plastique fermée hermétiquement et présentés sous un emballage avec deux portions de confiture …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3215 > 3215.1 > 3215.11

Classification opinions

… 1. Compositions constituées par de la cire synthétique additionnée de matières colorantes et, dans certains cas, de carbonate de calcium … transfert, les caractères ou les dessins ainsi obtenus étant ensuite reportés par pressage à chaud sur les articles …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3215 > 3215.1 > 3215.19

Classification opinions

… 1. Compositions constituées par de la cire synthétique additionnée de matières colorantes et, dans certains cas, de carbonate de calcium … transfert, les caractères ou les dessins ainsi obtenus étant ensuite reportés par pressage à chaud sur les articles …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.14

Classification opinions

… alvéolaire d’un poids de 252 g/m 2 combinée à un support en nontissé de filaments de polypropylène (PP) d’un poids de 28 g/m 2 . Le produit se pr ésente en rouleaux ou sous la forme de pièces …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.80

Classification opinions

… pour le golf, constitués de deux roues et d'une barre centrale avec poignée et équipés d'accessoires (porte-cartes … de parcours, porte-cigarettes, dispositif de protection contre la pluie semi-transparent, par exemple). Adoption : …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.10

Classification opinions

… peaux de porcs, de bovins ou d’autres animaux à travers une fente de forme géométrique fermée (arrondie, ovale ou … par des procédés chimiques ou physiques. Le produit se présente sous la forme de tubes annelés de différentes longueurs. Application des RGI 1 (Note 8 du …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3919 > 3919.90

Classification opinions

… composées d'une pellicule de matières plastiques comportant, soit dans la masse, soit disposés en surface, … protégé par une bande en papier destinée à être enlevée au moment de l'emploi, utilisées pour la fabrication de plaques …