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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4409
… joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même …
Explanatory notes
… joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d’une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même … assemblage en bout. 4409.10 - De conifères - Autres que de conifères : 4409.21 - - En bambou 4409.22 - - … ou languettes pour leur permettre de s'adapter les uns aux autres. Les bois feuillurés consistent en bois dont les …Section VI > Chapitre 33 > Position 3302
… des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à base de substances odoriférantes, des …
Explanatory notes
… des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à base de substances odoriférantes, des … substances odoriférantes naturelles ou artificielles, pour autant que lesdites solutions constituent des matières de …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5 > 3702.54
… n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m, autres que pour diapositives …
Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.60
… Autre fructose et sirop de fructose, contenant en poids à …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8310 > 8310.00
… similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du n° 94.05 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.50
… Autres meubles (coffres, armoires, vitrines, comptoirs et …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2850 > 2850.00
… et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent également des …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.32
… Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.34
… Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4013 > 4013.10
… voitures du type « break » et les voitures de course), les autobus ou les camions …