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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.1
… Composés dont la structure comporte un cycle pyrazole (hydrogéné ou non) non …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.2
… Composés dont la structure comporte un cycle imidazole (hydrogéné ou non) non …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.3
… Composés dont la structure comporte un cycle pyridine (hydrogéné ou non) non …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.5
… Composés dont la structure comporte un cycle pyrimidine (hydrogéné ou non) ou …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.9 > 2903.92
… (ISO) et DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.2
… Appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour …
Section IV > Chapitre 24 > Position 2403 > 2403.1 > 2403.11
… pipe à eau visé à la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.3
… Autres papiers et cartons Kraft d'un poids au m² n'excédant …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.5
… Autres papiers et cartons Kraft, d'un poids au m² égal ou …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.5
… Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments …