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Section I > Chapitre 3 > Position 0307

Explanatory notes

… ou pendant le fumage.             ‑ Huîtres : 0307.11 ‑ ‑ Vivantes, fraîches ou réfrigérées 0307.12 ‑ ‑ Congelées … (familles Arcidae , Arcticidae , Cardiidae , Donacidae , Hiatellidae , Mactridae , Mesodesmatidae , Myidae , … ou réfrigérés 0307.92 ‑ ‑ Congelés 0307.99 ‑ ‑ Autres La présente position couvre : 1)    Les mollusques, décortiqués …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.23

Classification opinions

… en prémélange ou aliments composés. Application des RGI 1 (Note 1 f) du Chapitre 29) et 6. Adoption : 2019 …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118 > 7118.10

Classification opinions

… légal dans le pays d'émission, y compris celles qui ont été refrappées (même dans des pays autres que le pays …

Section II > Chapitre 12 > Position 1201 > 1201.90

Classification opinions

… et congelées,  souvent dénommées mukimame.  Elles sont vertes, de forme oblongue et mesurent environ 1 à 2 cm de …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7008

Explanatory notes

… 70.08 - Vitrages isolants à parois multiples. La présente position couvre les vitrages isolants à parois multiples dont le type le plus courant consiste en un assemblage de deux ou plusieurs feuilles de verre (verre à vitre, verre à glace, verre flotté, parfois même verres martelés ou cathédrale) séparées …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3925

Explanatory notes

… - Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d'une contenance excédant 300 l 3925.20 - Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils … des jardins, des cours, etc. (qui sont désignées par le terme gates ) ( n °  3925.90 ). …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2004

Explanatory notes

… autres que les produits du n° 20.06. 2004.10 ‑ Pommes de terre 2004.90 ‑ Autres légumes et mélanges de légumes Les légumes congelés de la présente position sont ceux qui relèvent du n °  20.05  … congelés (voir la Note explicative de cette position). Le terme congelé est défini dans les Considérations générales …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9607

Explanatory notes

… à glissière sont constituées par deux rubans en matières textiles, sur lesquels sont fixées des agrafes en métal, en … ruban. 2)    Les parties de fermetures à glissière , telles que les agrafes, les curseurs, les pièces terminales, les rubans de toutes longueurs munis d’agrafes. …

Section I > Chapitre 2 > Position 0206

Explanatory notes

… Relèvent de la présente position les abats comestibles tels que : la tête et les morceaux de tête (y compris les oreilles), les … les organes reproducteurs (l'utérus, les ovaires, les testicules, par exemple), la thyroïde, l'hypophyse. Pour les …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526 > 8526.9 > 8526.91

Classification opinions

… de distance (DME), conçu pour être utilisé comme élément de système de navigation des aéronefs, permettant à un appareil …

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